L'échec d'une tentative de dirigisme économique
Gérard Thoris : Il devrait être clair pour tous que l’application du programme socialiste est un "succès". C’est un programme d’économie dirigée. Il connaît le succès de tous les programmes d’économie dirigée. On le vérifie encore à un autre critère. Dans les programmes d’économie dirigée, si les résultats économiques ne sont pas satisfaisants, c’est que l’économie n’a pas été assez dirigée. On y ajoute alors généralement une couche de règles jusqu’à la paralysie. Une fois celle-ci atteinte, il faut desserrer les liens, mais à contre-cœur, à la façon du Pacte de responsabilité. Qu’on se souvienne de la formule qui l’accompagne dans la bouche du président François Hollande : les contreparties « doivent être définies au niveau national et déclinées par branches professionnelles. Elles porteront sur des objectifs chiffrés d’embauches, d’insertion des jeunes, de travail des seniors, de qualité de l’emploi, de formation, d’ouvertures de négociation sur les rémunérations et de modernisation du dialogue social ». Les inspecteurs des contreparties auront la vie facile pour montrer que les entrepreneurs et dirigeants d’entreprise n’ont pas de parole. Les membres du Comité d’entreprise les relaieront dans une surveillance plus fine des flux financiers. Le dirigeant finira par penser que le mieux est de ne rien faire.
Dans un monde socialiste, les revenus appartiennent à l’Etat et ils sont concédés aux citoyens. C’est donc tout naturellement que le candidat à la présidence de la République a décidé de son plein gré de taxer à 75% les revenus qui dépassent un million d’euros par an. Cette idée a été condamnée et par les plus hautes instances de la République (Conseil constitutionnel et Conseil d’Etat), et par le principe de réalité. Quant au Conseil constitutionnel, il a considéré que la première mouture du projet introduisait une inégalité liée à la composition familiale (décembre 2012). Le Conseil d’Etat a surenchéri en estimant que ce taux était confiscatoire et en suggérant de ne pas dépasser 66%. Qu’à cela ne tienne, ce ne seront plus les salariés qui seront taxés, mais les entreprises ! Mais celles-ci sont sensibles au principe de réalité. Lorsqu’un impôt rend le coût d’un facteur de production trop élevé, elles cessent de l’utiliser. On ne pourra sans doute jamais le vérifier car, a priori, cette mesure ne concernait qu’environ un millier de personnes et, surtout, qu’il serait peu probable que le Parlement s’engage dans une évaluation de l’efficacité de la mesure. Mais enfin, c’est bien au mois d’août (2013) que Christophe de Margerie annonce le transfert de la gestion de trésorerie de Total à Londres. En dehors du choix du calendrier, il n’y a évidemment aucune relation de cause à effet. Mais on ne devrait pas être surpris que cet arbre cache la forêt des exilés fiscaux.
Si les revenus des riches sont concédés par l’Etat, les revenus des salariés modestes leur sont attribués par la même instance. Pour ceux-ci, l’employeur direct ne fait qu’appliquer les lois. On le voit avec le SMIC. On l’a vu avec la fin de l’exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires. Mais si le niveau du salaire minimum est supérieur au prix du marché, cela se traduit par un chômage dit « classique ». Dans la plupart des pays, cette question est traitée en limitant le salaire minimum à environ 50% du salaire médian. En France, ce taux est plus proche de 66 %. On aurait pu imaginer faire descendre ce ratio en limitant les fameux « coups de pouce » sur le SMIC. Mais, à partir de 1991, les différents gouvernements de la République ont préféré socialiser une partie du salaire en mettant certaines cotisations patronales à la charge de l’Etat. Ce faisant, les entreprises sont devenues des assistées ; on ne cesse de répéter qu’elles perçoivent des cadeaux sociaux ; on les menace de plus en plus sérieusement de rembourser ces cadeaux en cas de fermeture ! On ne sera pas surpris que, dans la ligne des douze rapports précédents sur la compétitivité, le rapport commandé à Louis Gallois préconise un allègement des charges sociales. On ne sera pas surpris non plus que, dans la ligne du Parti socialiste, cette préconisation n’ait pas été retenue. On lui a préféré le Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE). Evidemment, les DRH y ont trouvé un argument de poids pour justifier l’existence de leurs services et ils ont pu montrer en Comité de direction les économies que cela allait représenter. Quant aux dirigeants de PME, malgré les avances de l’Etat, ils ont préféré l’attentisme. C’est sans doute pourquoi le Ministre de l’économie lui-même a cru devoir écrire à 300 000 dirigeants de PME pour « les informer »… Aujourd’hui, nous voilà bien embêtés. Faut-il maintenir le CICE en même temps que les sommes qui seront débloquées dans le cadre du Pacte de responsabilité ? Faut-il le supprimer alors même qu’il faut attendre la fin de l’année 2014 pour que, sauf avance, les entreprises en bénéficient effectivement ? Fera-t-il l’objet d’une demande de contreparties en bonne et due forme au sein du Comité d’entreprise ? Autant d’incertitudes sur un procédé d’intervention publique qui était supposé fonctionner à besoin en trésorerie nul pour l’Etat !
Pendant ce temps, la situation des chômeurs ne s’est pas améliorée. D’une certaine manière, on peut dire que « le droit au travail » a été remplacé par « le droit aux allocations de chômage ». Seulement, une partie des jeunes n’a droit ni à l’un, ni à l’autre. On a donc inventé le « contrat de génération ». Vraisemblablement, nos DRH ont d’abord ri sous cape. Lequel d’entre eux n’avait pas été alerté par les courbes démographiques ? A combien de rencontres n’ont-ils pas assisté où on leur expliquaient qu’ils devraient se battre pour seulement maintenir leurs effectifs ? Mais voilà que, pour accompagner ce phénomène, l’Etat allait leur donner de l’argent ! Ils n’avaient plus qu’à cueillir l’effet d’aubaine. Evidemment, presque personne ne s’est souvenu que les contrats de génération sont la forme socialiste des contrats d’insertion professionnelle. Celui-ci prévoyait en effet un volet « formation » dont le coût était partagé entre l’entreprise et le jeune – sous la forme d’une rémunération en pourcentage du salaire conventionnel ou du SMIC. Avec le « contrat de génération », le jeune a accès à un CDI au niveau minimum du SMIC et l’Etat prend en charge une partie du coût supporté par l’entreprise. Mais les contreparties administratives sont extrêmement précises, avec leur lot de documents CERFA (Centre d’enregistrement et de révision des formulaires administratifs) et les sanctions peuvent atteindre 1 % de la masse salariale ou 10 % du montant des exonérations de cotisations sur les bas salaires. Alors, si la négociation est obligatoire, il n’est pas sûr que les entreprises aient envie de faire entrer leurs embauches dans cette catégorie : on avait parlé d’un objectif à 500 000 contrats sur le quinquennat, soit un million d’emplois (Le Monde du 5 septembre 2012), le taux de réalisation du Plan est aujourd’hui de l’ordre de 2,5 % !
Alors, il faut faire un pas de plus. Si l’on ne sait pas à qui s’adresser personnellement pour créer une entreprise, on peut au moins viser les dirigeants qui ferment un atelier ! Comme toujours en France, il faut un bouc émissaire, ce sera le site de Florange – on a quand même évité de parler de loi ArcelorMittal contrairement à l’opprobre jetée sur une firme exceptionnelle qu’est Michelin. Avec cette nouvelle loi, la protection du salarié change de nature. De degré en degré, la protection du salarié au sein de l’entreprise avait été élargie. L’obligation de reclassement était passée du reclassement interne au reclassement externe (1998) ; les moyens à mettre en œuvre pour ce reclassement ont concerné l’établissement puis l’entreprise puis le groupe ; l’obligation de moyens est devenue une obligation de résultats. Au final, on avait inventé l’emploi à vie dans le secteur privé. Mais au moins, lorsque le bateau coulait, il était possible de mettre les salariés dans un canot. Aujourd’hui, le bateau coule parce que le dirigeant est incompétent et il doit trouver plus compétent que lui pour reprendre son patrimoine, évidemment dégagés des dettes et évidemment pour une somme symbolique ! Le Conseil constitutionnel y a trouvé quelque chose à redire. Mais on ne sait pas encore si son jugement final sera semblable à celui de 1982. On devrait chaque jour méditer le fait que « la liberté d’entreprendre » est devenue un droit constitutionnel en France au moment du plus grand programme de nationalisations simultanées de notre histoire !
Tout cela ne serait pas trop grave si le monde entier vivait des mêmes principes. Le génie français suppléerait aux pesanteurs étatiques et nous aurions même peut-être l’avantage comparatif du talent créateur. Mais notre monde fermé est au cœur d’une économie mondiale ouverte. Même ainsi, nous pensons encore avoir raison. Ce monde ouvert autour de nous est un monde d’injustices sociales, de concurrence effrénée, de dérégulations à outrance. S’il ne se convertit pas à nos principes, nous serons bientôt obligés de fermer nos frontières. N’est-ce pas, peu ou prou, ce que demandent deux partis politiques répartis aux extrêmes ?
Le difficile accouchement de mesures "sociales" pour un résultat mitigé
Eric Verhaeghe :
1 - L'instauration d'une consultation systématique des partenaires sociaux
En vérité, le principe d'une consultation systématique des partenaires sociaux dans le domaine du droit du travail a été posé par la fameuse loi Larcher de 2006, qui constitue l'article 1 du Code du Travail. La particularité de François Hollande est d'avoir de fait étendu cette logique à une multitude de sujets qui ne relèvent pas du Code du Travail et sur lesquels la légitimité des partenaires sociaux à intervenir est contestable. C'est évidemment le cas du pacte de responsabilité, dont on peut se demander s'il ne relève pas plutôt d'un acte de gouvernement classique. C'est surtout le cas de la réforme fiscale, sur laquelle les syndicats ont été les premiers entendus, alors qu'on peut douter de leur droit à s'exprimer sur l'impôt sur le revenu.
Dans cette mécanique de questionnement, François Hollande a organisé son propre piège. Les consultations prennent du temps et surtout elles contraignent: si les syndicats s'expriment contre l'impôt à la source, il vous est ensuite difficile d'imposer cette mesure. J'ai cru comprendre que François Hollande lui-même mesurait l'inconvénient de son système, qui lui fait payer un prix très lourd, celui de la lenteur. Rappelons par exemple que, le 31 décembre, le président avait annoncé une loi en début d'année sur le pacte de responsabilité. Trois mois après son annonce, rien n'a véritablement bougé sur ce dossier. On ne sait toujours pas quels allégements vont être pratiqués, et les contreparties ont été embourbées dans une mécanique de négociations en cascade.
2 - L'encadrement des loyers
La crise du logement est une réalité en France, et il est vrai que le gouvernement a voulu s'occuper de ses symptômes, notamment la cherté des loyers, plutôt que de traiter de façon innovante la question du manque de logements. C'est pourquoi la loi ALUR, et tout particulièrement son article 6, se focalise sur l'encadrement des loyers. Cette loi a fait l'objet d'une invalidation partielle par le Conseil Constitutionnel le 20 mars. La première chose qui saute aux yeux tient à la lenteur du processus. Alors que le taux d'effort des ménages en faveur du logement est de plus en plus lourd, et touche durement les milieux populaires, on aurait pu penser que le gouvernement se serait un peu plus empressé à mettre sa politique en place. La lenteur du processus laisse à penser qu'aucun effet sur les loyers ne se fera sentir avant 2015.
Là encore, le choix qui est fait (et qui ne déplaît d'ailleurs pas forcément aux professionnels du secteur), semble toujours rester périphérique et ne pas prendre le mal à sa racine. Il y a en France trop peu de terrains constructibles pour les logements. Cette rareté explique la cherté des logements. C'est ce sujet-là qu'il faut traiter.
3 - La création de 60 000 nouveaux postes dans l'éducation
L'Education connaît un superbe naufrage: en deux ans de présence, le ministre Peillon a patiemment détricoté ce qui marchait encore un peu, et il a lancé des initiatives dont aucune n'est véritablement achevée ni en état de marche, tout ceci avec force consultations publiques totalement creuses, et force déclarations en mode Troisième République qui montrent bien le passéisme dominant rue de Grenelle.
Les 60 000 nouveaux postes sont en réalité des reconstitutions de surnombre qu'il avait fallu des années pour résorber partiellement. Il est en effet de notoriété publique que, pendant des années, voire des décennies, les ministres de l'Education ont géré leur stress de la rentrée scolaire en recrutant des surnombres pour pouvoir "boucher les trous" en urgence en cas de loupé début septembre. Le recrutement massif de ces enseignants nouveaux par le ministre Peillon a-t-il eu le moindre impact sur l'amélioration de la performance éducative? Bien sûr que non. Je rappelle que la Cour des Comptes a produit l'an dernier un excellent rapport sur la gestion des ressources humaines à l'Education Nationale, auquel le ministre n'a pas donné la moindre suite. L'Education Nationale demeure dans la logique de l'armée rouge au milieu des années 70: du nombre, du nombre, et du nombre, sans se préoccuper de réussite.
4 - Les zones de sécurité prioritaires
En dix-huit mois, le ministère de l'Intérieur a créé 80 zones de sécurité prioritaire, sans qu'on ne sache exactement les moyens exacts que tout cela a permis de dégager. Sur le fond, la tâche de Manuel Valls n'est d'ailleurs pas simple: depuis près de 20 ans, les effectifs policiers sont patiemment déplacés des zones criminogènes, comme on dit officiellement, vers les zones à faible criminalité. Tout cela est dû à l'absurde politique consistant à ouvrir des commissariats dans des villes sans problème et de petite taille, au détriment des quartiers les plus difficiles. Avec la complicité des syndicats de policiers qui voient dans ce système un excellent moyen pour assurer des deuxième partie de carrière paisibles aux collègues les plus fatigués.
Comme sous Sarkozy, le ministère de l'Intérieur est parti dans une bagarre de chiffre pour montrer que, malgré les apparences les plus évidentes, la situation s'améliore. Officiellement, sur ces 80 ZSP, 530 kg de cocaïne ont été saisis. On ne nous dit pas si c'est mieux ou moins bien qu'avant. Cela fait, en dix-huit mois, une moyenne de 6 kg de cocaïne saisis par zone de sécurité prioritaire. Chacun jugera de l'intérêt de l'opération.
Des projets sociétaux qui déçoivent à gauche et inquiètent à droite
Damien Le Guay : Primo, la proposition 31 du candidat Hollande indique qu’il ouvrira « le droit au mariage aux couples homosexuels ». De ce point de vue-là, les choses étaient dites, sans détail, sans urgence, sans faire partie des engagements apparemment prioritaires. Et puis surtout l’opinion n’y était pas opposée. Rien ne devait gripper la mise en œuvre de cette proposition. Personne, à dire vrai, n’avait imaginé les manifestations qui eurent lieu, la mobilisation hétéroclite des religieux, d’une frange conservatrice plutôt provinciale, d’une nouvelle génération de jeunes et de tous ceux qui sentaient qu’il fallait protéger le mariage – une des plus vieilles institutions sociales. De réactions fragmentaires, nous sommes passés, au fur et à mesure du débat, à un mouvement de fond comme la France n’en avait pas connu depuis des lustres – avec l’apparition de questions essentielles qui n’avaient pas été prises en compte. Que faire ? Soit tenir une promesse, soit trouver un compromis (une union civile avec les mêmes droits) pour éviter, comme l’avait indiqué le candidat, « d’opposer les français les uns contre les autres » et de ne pas les « écouter » ? Mais le gouvernement tenait à cette promesse en l’état. Elle devait passer coûte que coûte. Ceci cristallisa les mécontentements, les aigreurs, un sentiment de surdité politique. Une certaine gauche médiatique s’en donna même à cœur joie dans l’invective contre les opposants, assimilés à des extrémistes, des « homophobes », voire même « des fachos ». Ce que les homosexuels ont gagnés, la paix civile l’a perdue.
Secundo, la PMA-GPA. Tout vient de cette même proposition 31. Elle ajoute que le candidat ouvrira le « droit à l’adoption aux couples homosexuels ». La question de la PMA s’est ajoutée à la question de l’adoption comme un droit inclus dans ceux permis « aux couples de même sexe». L’adoption pour tous les couples sembla délicate à mettre en œuvre considérant la pénurie d’enfants à adopter et les réticences des pays donneurs ». Alors, Ne fallait-il pas augmenter « les droits », établir «l’égalité des droits » par cette procréation médicalement assisté en passant d’une «stérilité biologique » à une « stérilité sociale » ? Tel est le raisonnement d’un grand nombre. Qu’un couple homosexuel puise ne pas bénéficier de l’aide de la médecine est considéré comme une injustice, une discrimination – et non une contrainte naturelle. Cette question est encore en suspend. Elle devrait être traitée plus tard ainsi que la question de la Gestation pour Autrui. Son principe est refusé. Mais ce qui est refusé par la porte semble toléré, pour ne pas dire encouragé, par la fenêtre. Faut-il, comme aujourd’hui, ne pas accepter des enfants conçus par GPA à l’étranger ou, au contraire, selon des directives de Madame Taubira, faciliter les procédures ? Dans les deux cas, pour des discussions à venir, une logique consensuelle s’oppose à celle jusqu’auboutisme des mêmes droits pour tous et d’une liberté individuelle sans limites jusqu’à tolérer les « locations de ventres étrangers ».
Enfin, l'euthanasie. La promesse du candidat (n°21) est assez neutre : « bénéficier d’une assistance médicalisée pour terminer sa vie dans la dignité » et aurait supposée d’aménager à la marge la loi Léonetti. Or, cette « dignité » a été entendue au sens de la dignité de l’euthanasie. Et tout est fait, depuis deux ans, pour ne pas tenir compte des rapports et avis modérés, comme le rapport Sicard, l’avis du CCNE, et mettre en avant l’euthanasie ou le suicide assistée comme les solutions les plus « dignes » pour la fin de vie. Le débat des idées est lancé depuis longtemps. L’ADMD est à la manœuvre. Les propositions des uns et des autres sont sur la table – avec en plus la mise en place de directives anticipées contraignantes. Si le ministre Marisol Touraine n’a pas caché ses idées pro-euthanasie, le vrai débat au parlement a été repoussé à juin 2014 ou plus tard. Une certitude à finie par s’imposer : tout est prêt, tout a été fait pour préparer les esprits, mais il faut encore attendre le « bon moment » - qui, espérons-le, ne viendra pas, tant le savant équilibre de la loi Léonetti, est précieux, mesuré, d’une grande intelligence. S’il faut avancer, avançons du coté des soins palliatifs et de l’adaptation de l’Hôpital à cette logique palliative qui lui es un peu étrangère – tant est forte, pour lui, la logique curative.
