Par 60 voix contre 39, le Sénat américain a adopté, jeudi 15 juillet, la version finale de la plus vaste réforme de la régulation financière depuis les années 1930, qui doit désormai
s être promulguée par le président Barack Obama dans les tout prochains jours. Les sénateurs ont adopté le texte après avoir approuvé la clôture des débats plus tôt dans la matinée. La Chambre des représentants avait déjà adopté le 30 juin ce texte, commun aux deux Chambres.
Baptisé "loi Dodd-Frank de réforme de Wall Street et de protection du consommateur", du nom de ses deux principaux auteurs, le sénateur Chris Dodd et le représentant Barney Frank, le texte définitif, de plus de 2 300 pages, vise à réguler l'activité des places financières pour éviter une nouvelle crise bancaire, semblable à celle qui avait culminé à l'automne 2008, précipitant l'économie des Etats-Unis dans l'abîme.
* Réglementation des produits dérivés
L'utilisation à outrance des produits dérivés a mené les banques au bord du gouffre lors de la crise financière de l'automne 2008.
- Obligation d'échanger tous les produits dérivés normalisés par le biais d'une chambre de compensation, ce qui permettra de rendre le marché transparent et plus facile à réguler.
- Les grandes banques ne pourront échanger des produits dérivés que pour se prémunir contre certains risques, ou s'il s'agit de contrats de couverture contre le risque de taux d'intérêt ou de taux de change. Les banques devront scinder sous deux ans leurs activités de salle de marché relatives aux autres types de dérivés, comme les contrats contre le risque de défaut de pays ou d'entreprises.
* Fonds spéculatifs
La loi impose qu'ils soient désormais soumis à un régulateur, la SEC (Security and Exchange Commission), s'ils gèrent des fonds supérieurs à 150 millions de dollars (environ 116 millions d'euros). Ces fonds spéculatifs (hedge funds) brassaient des centaines de milliards de dollars jusqu'à présent sans véritable contrôle, au risque de déstabiliser l'ensemble du système financier quand ils se retrouvaient en péril.
* Titrisation
La titrisation consiste à transformer des prêts en titres financiers facilement négociables. La titrisation massive de prêts immobiliers a été l'une des causes de la crise financière de l'automne 2008.
- Obligation pour les émetteurs qui pratiquent la titrisation de prêts (transformation de prêts en titres financiers) de retenir une partie du risque attaché à ces prêts (au moins 5 %).
- Dans un souci de transparence, la loi oblige les émetteurs à fournir davantage de renseignements sur leurs produits.
* Prévention du risque systémique
Création du Conseil de surveillance de la stabilité financière, réunissant des représentants du gouvernement et des principaux régulateurs. Cette nouvelle instance sera chargée de prévoir en amont les risques qui pourront se poser à l'ensemble du système et de coordonner les actions à prendre pour les éviter.
* Fin des renflouements par l'Etat
La loi affirme que les contribuables ne pourront plus être sollicités pour sauver des entreprises financières en difficulté ou payer le coût de leur démantèlement.
EN SAVOIR PLUS (en anglais)
jeudi 15 juillet 2010
Le Sénat américain adopte la réforme de Wall Street
on le pressentait depuis quelque temps déjà, ces derniers jours l'ont confirmé. Après des semaines de fortes poussées, la fièvre est enfin retombée sur la dette souveraine européenne. En moins d'une semaine, trois membres des fameux PIIGS, le club des pays de la zone euro jugés les plus fragiles par les investisseurs, ont passé l'examen des marchés sans encombre. L'Espagne, la Grèce et enfin le Portugal sont parvenus à placer leurs obligations dans des conditions acceptables. Ce n'était plus arrivé depuis des mois.
Parler d'un retour à la normale est sans doute prématuré. Les taux offerts à l'occasion de ces différentes émissions obligataires témoignent d'un niveau d'exigence resté élevé de la part des marchés. Mais, une chose est sûre, l'heure n'est plus à la panique. Le fait que le Portugal ait pu boucler hier son adjudication avec succès au lendemain de la dégradation de sa note de crédit par Moody's en est la preuve. Tout comme la réussite de l'émission grecque. L'intérêt rencontré montre que les investisseurs valident les premiers résultats du sévère régime imposé à l'homme malade de l'Europe.
Mais l'enseignement le plus important apporté par ces trois opérations, c'est que leur succès ne doit rien aux mesures d'urgence mises en place par la BCE ou l'Union européenne. Il repose uniquement sur l'appétit retrouvé des investisseurs pour la dette européenne la plus risquée. A commencer semble-t-il par celui des Chinois. Au moment où de nombreux Etats de la zone euro sollicitent les marchés obligataires - 30 milliards d'euros pour la seule semaine en cours -, ce retour d'affection est des plus rassurants.
Il ne faut pas en conclure pour autant que la crise de la dette est terminée. D'autres accès de fièvre sont possibles. Ils sont même probables. Le prochain se produira aux alentours du 23 juillet : jour de la publication des tests de résistance auxquels sont soumises actuellement 91 banques du continent. Simple coup de chaud ou nouveau pic de température, le niveau du mercure dépendra des choix effectués par les autorités européennes sur le sujet.
Pour que le retour de la confiance dans la zone euro soit durable, il faudra d'abord que ces « stress tests » soient crédibles. C'est-à-dire que les scénarios économiques retenus éprouvent véritablement la résistance des banques. Ce qui signifie en clair qu'ils ne devront pas se conclure par un quitus accordé à tous les établissements, mais mettre en lumière les besoins de recapitalisation des plus fragiles. Ensuite, il est indispensable que le dispositif public prévu pour assurer ces injections d'argent frais, au cas hautement probable où l'appétit des marchés n'y suffirait pas, soit détaillé. Ce n'est qu'à ce prix que les finances de la zone euro retrouveront durablement un semblant de sérénité.
FRANÇOIS VIDAL
« Tout indique que la situation se normalise en Europe »
Ancien directeur général des Affaires économiques et monétaires à la Commission européenne, Klaus Regling a longtemps travaillé au ministère allemand 
des Finances. Il a exercé de nombreuses responsabilités au Fonds monétaire international (FMI), à la B anque européenne de reconstruction et de développement (BERD) et à la Banque européenne d'investissement (BEI). Le 1 er juillet, il a pris la tête du Fonds européen de stabilisation financière (FESF) qui a pour objectif de soutenir tout pays de la zone euro qui fait face à des difficultés financières.
La note de la dette souveraine du Portugal vient d'être dégradée par Moody's, signe que la situation de ce pays continue de se détériorer. Le Portugal pourrait-il être le premier pays à bénéficier des prêts du Fonds européen que vous dirigez ?
Je n'en sais rien. Je constate simplement que les marchés financiers sont devenus plus calmes ces dernières semaines, depuis que les ministres des Finances européens ont décidé de mettre sur pied ce fonds de stabilisation. L'idée générale est que la capacité financière du Fonds européen de stabilisation financière (FESF) ne sera pas utilisée.
L'Espagne et le Portugal font face à d'importantes échéances de remboursement de leur dette. Pensez-vous que ces deux pays pourront surmonter ce difficile passage ?
La semaine dernière, l'Espagne a testé les marchés avec succès. Je vois que les investisseurs asiatiques sont revenus acheter des obligations européennes. Par ailleurs, la Grèce a réussi à émettre des titres mardi. Tout indique que la situation se normalise. Le Fonds de stabilisation est d'abord là pour rassurer les investisseurs et montrer aux marchés et au monde que nous sommes prêts à intervenir au cas où un pays en éprouverait le besoin. On ne sait pas de quoi l'avenir sera fait. Nous serons totalement opérationnels d'ici à la fin du mois de juillet.
Comment se déroulera le déclenchement de l'aide financière à un pays en difficulté ? Le processus sera-t-il transparent ?
Tout commencera par une demande formelle du pays en difficulté. Puis, une équipe composée de la Commission européenne, de la Banque centrale européenne et du FMI se rendra sur place, comme cela s'est produit il y quelques mois pour la Grèce. Les négociations dureront deux semaines et ces experts détermineront les besoins financiers de ce pays pour les trois prochaines années et les conditionnalités de ce prêt. Ensuite l'Eurogroupe devra donner son aval, ce qui prendra environ trois semaines. A ce moment-là seulement, l'argent sera levé au nom du FESF. Il sera ensuite versé sur un compte ouvert auprès de la Banque centrale européenne puis confié au pays concerné.
Est-ce que les banques pourront bénéficier du Fonds ?
Seuls les Etats sont habilités à faire une demande auprès du FESF. Mais un pays peut décider de demander une aide pour différentes raisons et il est possible qu'une part des fonds soient utilisés pour recapitaliser le système bancaire. C'est d'ailleurs ce qui s'est passé en Grèce : sur les 110 milliards d'euros alloués, 10 milliards, soit 10 %, ont été alloués au système financier. Cet exemple pourrait être reproduit pour d'autres.
Le FESF veut rester une structure de taille réduite. Comment va-t-il pouvoir fonctionner efficacement ?
Le Fonds va s'appuyer sur deux institutions existantes : l'agence en charge de la dette allemande (la « Finanzagentur ») et la Banque européenne d'investissement (BEI). La première va assurer les procédures de levées de dette pour le compte du FESF, exactement comme elle le fait pour l'Etat allemand. Le marché saura pour quel pays on lève des fonds, dans la mesure où celui-ci aura au préalable reçu le feu vert politique de l'Eurogroupe. La BEI sera, elle, chargée du back-office. L'engagement de ces deux institutions permet de pouvoir intervenir rapide-ment et élimine le risque opérationnel.
Pensez-vous que le Fonds va obtenir la meilleure note (AAA) de la part des agences de notation ?
Les discussions sont en cours avec les agences. Nous espérons effectivement obtenir une note AAA, même si seulement 60 % du capital est détenu par les pays qui sont très bien notés. Nous mettons en avant trois points forts : tout d'abord, nous prévoyons que la garantie couvre jusqu'à 120 % de la valeur des obligations émises. D'autre part, une poche de liquidité complémentaire relativement conséquente est prévue. Ces réserves proviendront des pénalités qu'on appliquera aux Etats demandeurs par rapport au taux auquel le Fonds emprunte. Dans le cas grec, le taux de pénalité est d'environ 300 points de base. Enfin, dernier argument, les Etats sont explicitement engagés dans ce mécanisme. La volonté politique est l'un des critères pris en compte par les agences de notation.
Retraites, acte II
Sans tambour ni trompette, l'acte I du projet de réforme des retraites vient de s'achever. Il y avait eu un prologue composé de l'annonce de multiples pistes et fausses pistes. Le gouvernement observait les réactions, faisant deux pas en avant puis un pas en arrière en fonction des humeurs. Il y eut ensuite la présentation du véritable projet. Cet acte I a connu deux phases. La première où le sujet était dans toutes les conversations et qui s'est conclue par une manifestation de rue certes imposante, mais pas historique. La seconde où le sujet a été englouti sous la tornade médiatique de l'affaire Bettencourt. Plus personne n'en parle, si bien que le projet de loi a pu être présenté paisiblement en Conseil des ministres, après que le Conseil d'Etat a rendu son avis selon lequel, sur le plan juridique, il n'y a rien à redire. L'affaire Bettencourt, si violente par ailleurs pour le pouvoir, aura eu cette conséquence paradoxale d'aider le projet de réforme à franchir sans encombre la première étape.
L'acte II va donc commencer avec la transmission du projet de loi au Parlement. Les oppositions syndicales vont naturellement réapparaître. Mais avec quelle force ? Toute l'Europe sera plongée à la rentrée dans un climat de rigueur et il sera difficile à quiconque de plaider autre chose que l'équité dans la rigueur, ce qui n'est pas une partition aisée pour des syndicats. L'opposition politique se manifestera également, mais, tant qu'elle n'aura pas défini une réforme alternative crédible, sa voix risque d'être peu audible.
Restent en lice la majorité parlementaire elle-même et son président, Jean-François Copé. Il se pourrait bien qu'ils récupèrent le beau rôle dans cet acte II. D'abord parce que le président de la République est affaibli ; ensuite parce que l'occasion paraît belle pour que le Parlement se saisisse des prérogatives nouvelles que lui a données la réforme constitutionnelle de juillet 2008. Sur les sujets sensibles de la prise en compte de la pénibilité au travail ou des carrières tronquées des femmes, il pourrait contraindre le gouvernement à des concessions plus fortes que tout autre acteur.
La grippe, quelle grippe ? La grippe A, qui nous obsédait, il y a un an, autant dire une éternité. Il y a quelque chose de surréaliste à en reparler aujourd'hui. Mais deux députés dressent le bilan de la vaccination, pour conclure à un échec de santé publique. Principal reproche : le gouvernement a maximisé la crise… Facile à dire, après ! Souvenons-nous de la panique collective, des rappels angoissés du sida et de la canicule. Nous exigions alors des vaccins partout et à toute heure, surtout en-dehors des heures de travail, sans file d'attente. Et quand tout a été prêt, nous avons observé, puis ricané : ils exagèrent ! Oui, mais vous imaginez la panique, s'ils n'avaient pas exagéré, si la grippe avait été plus virulente ? Nos députés diagnostiquent une « crise de confiance » des citoyens envers l'Etat. Mais comment nous faire confiance à nous, citoyens, aussi exigeants qu'inconséquents ?
Il y avait quelque chose d'ambigu au défilé des Champs Élysées. Non pas en raison de la présence de troupes africaines aux uniformes chamarrés. Elles sont les bienvenues, héritières de la « Force Noire » sans laquelle, et sans les soldats du Maghreb, la France aurait fait très piètre figure durant la seconde guerre mondiale. Mais entendre devant la tribune présidentielle la vieille marche coloniale du « chant des Africains » était superflu. Même si ce chant fait partie du folklore militaire, il ne rappelle pas des souvenirs heureux à tous. Certainement pas à ces dizaines de milliers de « tirailleurs sénégalais » (l'appellation de tous les soldats « indigènes »), souvent des « Malgré nous ».
L'ambiguïté est plus générale. Elle marque sans doute à jamais les relations entre la France et ses anciennes colonies. Elle s'exprime dans un curieux amalgame qui mêle le complexe du colonisé à la nostalgie française de la grandeur perdue (si, si..) avec, côté africain, une dose d'admiration qui ne fait pourtant pas oublier des décennies d'exploitation. Sans oublier, dans l'ancienne Métropole, un paternalisme inavoué accroché à son « pré carré ». Sans oublier également, chez les jeunes générations africaines, le rejet d'une époque dont restent des scories sous la forme de régimes autoritaires, voire dictatoriaux, en leur temps mis en place avec la complicité active de Paris. Ils survivent, sous d'autres leaders, grâce à une complicité tacite au nom d'une « Françafrique » toujours dénoncée mais toujours vivante.
Pourtant, réalisme politique oblige, la France doit garder une place librement acceptée par les Africains. Un désengagement français crée un vide rapidement comblé par d'autres. Ainsi, environ 100 000 Français, binationaux et couples mixtes compris, résident encore dans l'ex-AOF et dans l'ex-AEF. Et déjà 300 000 à 500 000 Chinois travaillant dans le BTP, dans l'exploitation du sous-sol... ou dans la contrefaçon textile et même mécanique (au Cameroun, une entreprise chinoise fabrique des motocyclettes très « japonaises »).
Le rôle de la France, dans ses anciennes possessions, n'est plus celui du « grand frère ». Mais de coopérer à tous les niveaux pour enfin préparer ces pays à un vrai avenir démocratique et économique. Peut-être au centième anniversaire de leur indépendance... qui ne sera certainement plus célébré à Paris au rythme du « chant des Africains ».
Reste à balayer quelques contradictions bien françaises. Par exemple, prêcher la francophonie et fermer ses frontières aux francophones. Ou n'octroyer des visas qu'au compte-gouttes aux étudiants vite tentés par les Etats-Unis ou le Canada. A la France de comprendre que le futur ne repose pas uniquement sur le passé !
Maintenant que les joueurs sont rentrés au pays, piteusement ou ovationnés, quels enseignements politiques tirer du Mondial 2010 ? Le succès de l'Espagne peut redonner le moral à ses habitants. Mais les fondamentaux de son économie demeurent préoccupants et la rivalité entre Catalans et Castillans ne diminuera pas automatiquement pour autant.
Le continent européen aura été le grand vainqueur de ce Mondial africain. Hormis l'Uruguay, courageux et inventif, ce sont les nations européennes qui sont sorties renforcées de la compétition, mais certainement pas l'Union européenne. On ne se hait bien qu'en famille, dit-on. La finale a été d'une rare férocité. À aucun moment, durant le tournoi, on n'a vu l'émergence d'un sentiment de solidarité européenne. Ce ne fut pas le cas du continent africain. Une fois leur équipe éliminée, les supporters sud-africains ont reporté tout leur soutien sur le valeureux et malheureux Ghana.
Oui, la véritable bonne nouvelle géopolitique du Mondial concerne le continent africain. Le pays hôte a démenti ceux qui prédisaient le pire. Et, derrière l'Afrique du Sud, tout le continent africain sort de sa marginalisation et de son processus de déclassement international.
Si le temps de l'Afrique est venu, ce n'est pas seulement parce que le pays de Nelson Mandela a su organiser un Mondial maîtrisé en matière de sécurité et chaleureux sur le plan humain. C'est aussi et surtout parce que des investisseurs ambitieux, comme la Chine, le Brésil et l'Inde, redécouvrent un continent qui, selon les démographes, sera passé de 180 millions d'habitants en 1950 à plus de 1,8 milliard en 2050. Sur ce plan, le Mondial 2010 n'est pas un tournant historique, mais une étape symbolique supplémentaire sur le chemin de la redécouverte de l'Afrique par le monde. Dans une logique qui n'est plus celle de l'aide au développement, mais du respect intéressé pour la dignité et les progrès de l'autre.
Quant au football, substitut à la guerre pour les uns, grand-messe de l'ère de la mondialisation pour les autres, risque-t-il d'être victime de son succès planétaire ? L'élargissement de son audience (à de nouveaux continents comme l'Asie et l'Amérique du Nord, à de nouvelles catégories de « fidèles ») s'accompagne d'une certaine dérive sportive. Les enjeux patriotiques et financiers étant devenus considérables, la peur de perdre l'emporte trop souvent sur le plaisir de jouer. Résultat : des finales tendues, sinon exaspérantes, comme celle entre l'Espagne et les Pays-Bas après celle, il y a quatre ans, entre l'Italie et la France.
Dans ce contexte, où l'arbitrage devient toujours plus important, ce dernier se doit d'être irréprochable. L'équivalent de l'État de droit en football, c'est le recours à l'aide technologique pour la décision arbitrale. Ce Mondial 2010 est, il faut l'espérer, le dernier où de grossières erreurs factuelles d'arbitrage vont jusqu'à modifier le sort d'un match.
Pour la France, le Mondial sud-africain restera celui du désastre annoncé. Dans le football contemporain, le déclin peut être brutal, mais la montée vers le sommet est un long et patient apprentissage qui suppose travail, confiance, modestie et leadership. En somme, une belle leçon de vie.
(*) Conseiller spécial à l'Ifri (Institut français des relations internationales).
Dominique Moïsi (*)
