Le quotidien qui Mark: Le monopole de la Sécu va exploser en vol !

mardi 15 juillet 2014

Le monopole de la Sécu va exploser en vol !

Le monopole de la Sécu va exploser en vol !

Sécurité sociale : les mensonges répétés en boucle depuis dix ans viennent de voler en éclats sous le coup d’un arrêt du 3 juillet 2014 de la Cour de cassation.

« Nous ne sommes pas des mutuelles », « Nous ne sommes pas des entreprises », proclament en chœur les caisses de sécurité sociale françaises pour tenter de maintenir illégalement leur monopole. Ces mensonges répétés en boucle depuis dix ans viennent de voler en éclats sous le coup d’un arrêt du 3 juillet 2014 de la Cour de cassation. Celle-ci a en effet jugé que les caisses françaises de sécurité sociale doivent communiquer à tout requérant les pièces établissant leur existence légale au regard de l’ordonnance du 19 avril 2001. La vérité sur la fin du monopole de la sécurité sociale va donc éclater au grand jour. Et cette vérité, la voici.

« Nous ne sommes pas des mutuelles » ?

Les ordonnances de 1945, fondatrices de la Sécurité sociale, et sur lesquelles elle repose, comme l’indique son portail officiel, disent que les caisses de sécurité sociale « sont constituées et fonctionnent conformément aux prescriptions de la loi du 1^er avril 1898 sur les sociétés de secours mutuels » et que « les associations ou groupements de toute nature se proposant de mener une action de prévention des risques sociaux et de réparation de leurs conséquences doivent se placer sous le régime des sociétés mutualistes ».

C’est ainsi que trois ans après l’édiction des ordonnances de 1945, le décret du 19 juillet 1948 créant l’assurance vieillesse des professions libérales indique que « la caisse nationale et les caisses des sections professionnelles sont des caisses autonomes mutualistes régies par l’ordonnance du 19 octobre 1945 ».

Toutes les caisses de sécurité sociale (CPAM, URSSAF, RSI, MSA, Caisses de retraite etc.) sont donc des mutuelles, régies par le nouveau code de la mutualité, édicté par l’ordonnance du 19 avril 2001 et transposant les directives européennes de 1992 qui, précisément, ont supprimé le monopole de la sécurité sociale. Autrement dit toutes ces caisses sont en concurrence avec les autres caisses sociales et les sociétés d’assurance européennes.

« Nous ne sommes pas des entreprises » ?

« Les organismes relevant du code de la mutualité sont immatriculés sous le numéro d’identité mentionné par les dispositions de l’article R. 123-220 du code de commerce », c’est-à-dire par leur numéro SIREN, conformément à l’article 4 de l’ordonnance n° 2001-350 du 19 avril 2001, confirmé par le décret n° 2011-1192 du 26 septembre 2011.

Toutes les caisses de sécurité sociale ont un numéro SIREN, comme on peut le vérifier sans difficulté sur Internet et sont donc des entreprises, ainsi que vient de le confirmer la Cour de justice de l’Union européenne dans son arrêt du 3 octobre 2013 (affaire C-59/12).

Tout citoyen français ou tout résident en France devrait donc pouvoir choisir librement sa protection sociale en refusant d’être affilié à un organisme français de sécurité sociale et en contractant une assurance maladie, vieillesse, chômage auprès d’une mutuelle ou d’une société d’assurance européennes.

Toute tentative d’une caisse française de sécurité sociale d’affilier quiconque par la contrainte relève de l’extorsion de fonds et de la qualification de pratique commerciale agressive sanctionnées par le code pénal.

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DU BON SENS, BON SANG !

Vivement qu'il n'y ait plus d'entrepreneur en France, plus de créateurs de richesse pour que l'on s'aperçoive enfin que l'argent ne pousse ni dans les champs, ni dans les ministères, mais que la richesse se créée avec de l'énergie, du talent, et surtout 95% de sueur, et aussi de la prise de risque. Entre temps, on sera passé à 10 millions de personnes avec un travail précaire. Ras le bol de vivre dans un pays ou la réussite est systémariquement mise sur le dos de la chance et pas du travail.

Guillaume WEILL

JUSTICE

Jean-Marc Ayrault - Député socialiste, Maire de Nantes, président de la communauté urbaine de Nantes Métropole, condamné le 19 décembre 1997 à 6 mois de prison avec sursis et 30 000 francs d'amende, pour "délit de favoritisme dans l'attribution d'un marché public".

Arnaud Montebourg - Ministre du Redressement Productif, président du Conseil Général de Saône-et-Loire, condamné le 23 mai 2012 par le tribunal de grande instance de Paris à 1 euro de dommages et intérêts à verser à chacun des cinq demandeurs et 3000 euros au titre des frais de justice pour "injure publique". Il a fait appel de ce jugement.

QUELQUES VÉRITÉS

Il n'y a pas lieu de désespérer parce que comme l'a dit Margaret Thatcher : "Le socialisme ne dure que jusqu'à ce que se termine l'argent des autres"

INAPTOCRATIE : un système de gouvernement où les moins capables de gouverner sont élus par les moins capables de produire et où les autres membres de la société les moins aptes à subvenir à eux-mêmes ou à réussir, sont récompensés par des biens et des services qui ont été payés par la confiscation de la richesse et du travail d'un nombre de producteurs en diminution continuelle.

A l'école primaire des socialistes, on apprend les 4 opérations :

- L'addition des impôts
- La soustraction des revenus
- La multiplication des fonctionnaires et des immigrés
- La division du travail.

Aux élections prochaines, votez pour Ali Baba.
Au moins vous serez sûrs de n'avoir que 40 voleurs.
JEAN D'ORMESSON

« Le gouvernement a un bras long et un bras court ; le long sert à prendre et arrive partout, le bras court sert à donner, mais il arrive seulement à ceux qui sont tout près. »

Ignazio Silone

Les socialistes aiment tellement les pauvres qu’ils en fabriquent

C’est moi qui maîtrise la rareté de ma parole politique, pour dire des choses intelligentes quand j’ai besoin de les dire. — Ségolène Royal

J’étais partisan du non, mais face à la montée du non, je vote oui — Manuel Valls

«Le “canard boiteux” n'est pas à Florange, mais à Matignon! Il n'y a ni cap, ni vision.» RACHIDA DATI

La droite et la gauche, ce n’est pas la même chose — Pierre Mauroy

Le capitalisme, c’est l’exploitation de l’homme par l’homme. Le syndicalisme, c’est le contraire — Henri Jeanson

Même quand je ne dis rien, cela fait du bruit — Ségolène Royal

Stéphane Hessel à propos de Hollande:

"On n'en fera pas un Roosevelt !"

Le plus souvent, la liberté d’expression est mal comprise : chacun la revendique pour soi et pour ses amis, c’est-à-dire pour ceux dont on partage les opinions. Il s’agit de la liberté d’expression facile, qui donne lieu à un rituel de célébration inlassablement renouvelé. Mais la défense de la liberté d’expression au sens fort est plus rare. Elle devient en effet plus difficile à pratiquer dès qu’il s’agit d’exiger cette liberté pour ceux qui sont attachés à des idées très différentes, voire totalement opposées à celles que l’on chérit soi-même. C’est alors que la liberté d’expression prend toute sa signification politique : elle devient un combat pour autrui. Pour que « l’autre » puisse professer des opinions auxquelles je suis hostile.
Robert Redeker

Etre homme politique, c’est être capable de dire à l’avance ce qui va arriver demain, la semaine prochaine, le mois prochain et l’année prochaine. Et d’être capable, après, d’expliquer pourquoi rien de tout cela ne s’est produit. — Winston Churchill

Quand un politicien se touche le visage il dit la vérité, quand il se gratte l’oreille il dit la vérité, quand il lève le pouce il dit la vérité ; c’est quand il remue les lèvres qu’il ment. — Baptiste Foisy

Nous ne pouvons, nous ne pourrons jamais l'aimer ce nouveau président, qui nous scrute comme si nous étions de mauvais citoyens.
Aucune de ses paroles ne me rassure car il est contre mes valeurs. Rien ne pourra me le faire aimer car il a été élu pour de mauvais motifs.
Je me sens déjà trahi par ses mensonges par exemple la république irréprochable, alors que son gouvernement ne l'est en rien [...], ou le non cumul des mandats, trahi par son comportement à l'égard de Nicolas Sarkozy et ses gestes ou ses discours équivoques au sein même de l’Élysée, (quelle inélégance à l'égard des 48,7 % de Français), trahi par sa déontologie mesquine et ses états d'âmes moralisateurs, quand on sait que la gauche aime se parer de vertu mais est rarement probe, trahi par cet imposteur de la république, ce petit président, cet énarque élitiste qui veut nous faire croire qu'il aime les gens, qu'il aime le peuple, alors qu'il nous méprise et ne s'adresse qu'à ses amis, trahi parce qu'il brosse tout le temps dans le sens du poil, mais d'économie jamais il ne parle, trahi parce qu'il a su retourner l'opinion en sa faveur grâce à la complicité des journalistes qui ont relayé l'antisarkozysme primaire à longueur d'éditos oiseux [...].Tout cela ressemble à de la petite politique.
Augurons qu'il démissionne en proie aux difficultés, ou une cohabitation avec un premier ministre réformiste, ou dans le pire des cas pour nous qu'il soit battu dans 5 ans.
Je ne lui souhaite en aucun cas toute la réussite parce que cette réussite ne saurait être celle de la France notre nation, il va insidieusement après avoir pris les commandes de l'ensemble des pouvoirs de la république, lui et ses amis, contribuer à la socialisation lente, rampante, sournoise des esprits.