TOUT EST DIT

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jeudi 25 mars 2010

Des dizaines d’auto-entrepeneurs radiés par l’Urssaf

Combien sont-ils exactement ? Impossible à savoir, l’Urssaf (Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales) ne les a pas encore comptés. Mais les témoignages se multiplient sur les forums d’auto-entrepreneurs. Depuis début mars, ils sont des dizaines à avoir reçu une lettre leur annonçant leur radiation du statut pour avoir dépassé les limites autorisées de chiffre d’affaires.

Pas celles désormais célèbres de 30 200 euros pour une activité de services et de 80 300 euros pour une activité de revente. Celles calculées en fonction de la date de création de l’auto-entreprise. Pour ceux qui ont créé leur auto-entreprise en cours d’année, ces plafonds annuels doivent en effet être recalculés au prorata du nombre de jours d’activité.

Visiblement, plusieurs auto-entrepreneurs n’avaient pas connaissance de cette méthode de calcul, ou se l’étaient mal fait expliquer. Voici deux cas représentatifs.

L-Room est architecte. Il a témoigné sous ce nom sur le forum du site auto-entrepeneur.fr et préfère rester anonyme. Il assure qu’au moment de la création de son auto-entreprise, l’Urssaf lui a expliqué au téléphone que le prorata se calculait au nombre de mois, et pas au nombre de jours. En créant son auto-entreprise en juillet, il avait donc tout calculé pour ne pas dépasser le seuil sur six mois. Mais début mars, il apprend qu’il fallait compter par jour et qu’il a donc dépassé le seuil maximum de 719 euros.

L’Urssaf lui annonce alors qu’il n’adhére plus au statut depuis janvier. “Je ne sais pas comment faire pour ma facturation faite sans TVA et mes devis depuis trois mois. Et mon activité s’est réduite je peux pas changer de statut et payer des charges comme une entreprise normale” assure-t-il.

Daniel Gérard, formateur en conduite et auto-entrepreneur à Champagne (Eure-et-Loir), dit avoir découvert cette méthode de calcul à l’automne sur des forums. “Quand j’ai déposé mon dossier à l’Urssaf en mars 2009, on ne m’a rien dit. Je pensais que le plafond s’appliquait en année glissante et pas jusqu’au 31 décembre. C’est seulement lorsque j’ai demandé des explications en novembre qu’on m’a confirmé cette proratisation en me disant qu’il y aurait une tolérance la première année” explique-t-il. A ce moment là il avait déjà atteint 27 456 euros de chiffre d’affaires, alors qu’il n’aurait pa dû dépasser 24 100 euros sur l’ensemble de l’année.

“Le 15 mars, j’ai reçu une lettre qui me notifiait la fin d’adhésion à ce statut pour dépassement du plafond. J’ai immédiatement appelé la personne de l’Urssaf qui m’a dit que je n’avais pas de choix : il fallait changer de statut”. Il est donc contraint de perdre les avantages associés au régime social et fiscal des auto-entrepreneurs (Non-soumission à la TVA, paiement simplifié des cotisations sociales, …). “Je me sens pris au piège” assure-t-il.

La multiplication d’expériences similaires laisse à croire que l’Urssaf a mal communiqué. Si cette règle de calcul est en effet expliquée dans la loi, ce n’est le cas que depuis peu dans les documents de communication officiels. Ainsi le guide de l’auto-entrepreneur, publié en 2009, n’en parle pas. Un encadré d’un autre document officiel “Le point sur… le régime d’auto-entrepreneur” le précise bien, mais celui-ci a été édité en janvier 2010.

Et au sein même de l’Urssaf, les agents ne semblent pas avoir toujours été au fait de cette méthode de calcul. “Nous avons toujours expliqué clairement ce point lorsque l’on nous le demandait, se défend-on pourtant aux Urssaf, mais les auto-entrepreneurs ne suivent pas obligatoirement de formation à la création d’entreprise, nous essayons d’être le plus clair possible mais ce n’est pas toujours évident de tout expliquer à des novices”. D’autant plus qu’avec la déclaration en ligne, un auto-entrepreneur peut tout faire de chez lui sans avoir parlé un seul instant à un agent de l’Urssaf.

De leur côté, les auto-entrepreneurs concernés multiplient les lettres au secrétariat d’Etat aux PME pour demander une certaine clémence. Pour l’instant, leurs cas sont en attente assure-t-on toutefois à l’Urssaf : “Nous avons seulement envoyé des notifications, aucune radiation n’est encore effective”. Leur situation pourrait d’ailleurs se débloquer dans les prochains jours. “Nous avons connaissance de ces cas, assure-t-on ainsi au cabinet du secrétaire d’Etat au PME, Hervé Novelli doit faire des annonces bientôt à ce sujet”.

Fillon s'est juste décommandé

L'interview de François Fillon programmée hier au journal de 20 heures de TF1 a été purement et simplement annulée. « Le Premier ministre se consacre à la préparation des exercices parlementaires de la semaine prochaine », a fait savoir Matignon.
L'intervention du chef du gouvernement, programmée le même jour que la déclaration solennelle du président de la République à l'Élysée, avait été annoncée mardi soir par ses services.
Elle aurait dû avoir lieu au lendemain de l'annonce par le Premier ministre du report sine die de la taxe carbone, une décision relayée dans la confusion qui a contraint Matignon à une mise au point après que les écologistes eurent dénoncé une volte-face du Président.
Les députés et sénateurs UMP, ainsi que ceux du Nouveau Centre, se retrouveront lundi prochain, vraisemblablement à la Maison de la Chimie, pour une mini-journée parlementaire en présence de François Fillon, huit jours après la défaite de la majorité aux élections régionales. Les parlementaires doivent, par ailleurs, être reçus par Nicolas Sarkozy la semaine prochaine, vraisemblablement le 31 mars.

Sur le perron

Sur les marches de l’Élysée, il a perdu de sa superbe et son propos est plutôt celui de la France des préfets que celui d’un homme d’État porteur de la pertinence de son réformisme sociétal. Nicolas Sarkozy est sombre mais il ne peut que s’en prendre à lui-même et aux courtisans de sa communication dont le défaut d’intuition symbolise l’autisme de l’incompétence.
La défaite n’est pas digérée. En attendant des eaux plus sereines, le président se cramponne à la barre des réformes annoncées. Il s’emploie à rassurer les agriculteurs décontenancés ainsi que tous les salariés traumatisés par l’avenir incertain des retraites, et dont les mines tristes illustrent le blues français. Terminés les propos verveine-menthe servis en tisane à l’oligarchie verte et aux bobos des prés. Désormais, il s’adresse d’abord à ceux qui trient leurs déchets et en ont ras la poubelle de voir leur taxe sur les ordures ménagères grimper comme une fièvre de cheval.
Il ignore la logorrhée des bassets sous amphétamines qui lui jappent dessus pour qu’il dépasse Le Pen sur le podium des délits de sale gueule. Bref, il cherche à faire ce travail pour lequel il a été élu et dont les citoyens dans le brouillard de la crise ne discernent pas de signes positifs. Ce retour aux fondamentaux qui exige une présidence plus modeste et une prise de distance avec les partis, même le sien, est un impératif si l’on veut éviter une crispation insupportable de l’espace public jusqu’à la prochaine présidentielle.
Hervé CHABAUD

Dominique de Villepin veut défendre "un changement de politique"

De retour en France après un voyage en Chine, Dominique de Villepin a tiré les conséquences politiques de la défaite de la droite aux régionales lors d'une conférence de presse, jeudi, à Paris. L'ancien Premier ministre s'est déclaré "mal à l'aise dans la politique menée aujourd'hui par la majorité." "On ne peut pas accepter de vivre dans un pays où des situations d'inégalité et d'injustice atteignent un tel niveau et c'est pour cela que je suis mal à l'aise dans la politique qui est menée par la majorité", a-t-il déclaré.

"Je veux vous dire que la réponse que j'entends défendre, c'est un changement de politique, qui permettra de placer la France et les Français dans la position d'un redressement indispensable", a ajouté l'ancien Premier ministre.

Il a estimé que "la souffrance (était) aggravée par le sentiment de n'être ni compris, ni entendu". "Ce ne sont pas des conciliabules, des aménagements techniques, des changements de personnes qui sont attendus". Pour aller au bout de sa démarche, Dominique de Villepin a annoncé la création d'un "mouvement politique libre, indépendant, ouvert à tous", dont le congrès fondateur se tiendra le 19 juin.

CET ENFOIRÉ N'EST ANIMÉ QUE PAR SA HAINE DE SARKOZY, QU'A-T'IL A PROPOSER ?

Carla Bruni-Sarkozy souhaite que Nicolas Sarkozy se limite à un mandat

Dans une interview au Figaro Magazine de samedi, Carla Bruni-Sarkozy déclare une nouvelle fois "qu'en tant qu'épouse", elle "ne souhaite pas vraiment" que son mari, Nicolas Sarkozy, brigue un second mandat présidentiel en 2012. "Peut-être ai-je peur qu'il y laisse sa santé, peut-être ai-je envie de vivre ce qui nous reste à vivre dans une certaine paix ? (...) Mais, ajoute-t-elle, quelles que soient la situation et les décisions que prendra mon mari, je ferai tranquillement avec".
Questionnée sur une "rumeur partie du Web concernant son couple", la première dame observe que "la rumeur fait partie de la nature humaine même si elle est un avilissement". "Elle a toujours existé. Mais je méprise celle qui vient d'un blog Internet et qui est signée Mickey ou Superman. Je méprise les soi-disant journalistes qui se servent des blogs comme d'une source crédible", poursuit-elle. Elle juge que "le fait" que les journalistes "reprennent et propagent une rumeur sans fondement, répandue par une source anonyme (lui) semble être une dérive pour la démocratie et une mise en péril des lettres de noblesse d'un métier dont le sens même est l'intégrité de l'information".

Mme Bruni-Sarkozy dit que la façon dont la presse "malmène" son mari "la met en colère". "Je suis souvent indignée", ajoute-t-elle. L'épouse du chef de l'Etat éreinte en outre "le monde médiatico-politique" qui "est absolument violent". "Ce n'est pas un monde que j'apprécie, je le trouve injuste et assez incompétent. J'aime bien le monde politique en revanche, majorité et opposition : il est constitué de grands travailleurs, il est pavé de sacrifices et de vocations".

La semaine dernière, le Figaro Magazine avait publié, avec un jour d'avance, à la veille du second tour des élections régionales, une longue interview du chef d'Etat.

ELLE A RAISON, LES MEDIA DISENT FAIRE LEUR MÉTIER EN CRITIQUANT, ANALYSANT LES ACTIONS D'UN HOMME POLITIQUE, SANS JAMAIS SE PRENDRE LES PIEDS DANS LES TURPITUDES DE LA DÉCISION NATIONALE, C'EST FACILE POUR NOUS (les blogueurs) DE DONNER NOTRE AVIS ET D'ÉREINTER SARKOZY...JE PENSE À UN CERTAIN JOURNALISTE DE RTL ET À CEUX DE LIBÉRATION (eux ils sont cons c'est congénitale).

Pour Jouanno, «le Medef a planté la taxe carbone»

«Désespérée» par le report sine die de la taxe carbone, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie ne mâche pas ses mots et affirme vouloir continuer son combat pour l'écologie.

Chantal Jouanno est en colère. Dès mardi, la secrétaire d'Etat à l'Ecologie avait été l'une des premières à réagir suite à l'annonce par François Fillon de l'abandon de la taxe carbone. Dans un accès de sincérité, elle s'était dite «désespérée de ce recul», affirmant «ne pas être en phase avec cette décision». La fronde avait continué mercredi, lorsque Chantal Jouanno s'était fait remarquer par son absence au premier conseil des ministres du gouvernement remanié. Peut-être pour ne pas entendre Nicolas Sarkozy affirmer dans une déclaration qu'une taxe carbone serait adoptée en France uniquement si l'Union européenne mettait en place une «taxe aux frontières» pour protéger l'agriculture et l'industrie. Le matin même, sur RTL, Chantal Jouanno s'était pourtant montrée pleine de confiance à l'égard du chef de l'Etat, assurant qu'«il ne va pas renoncer» et voyant en lui son «meilleur soutien pour l'écologie».

Jeudi, la secrétaire d'Etat pique une nouvelle colère dans une interview à Libération. «Si on attend que l'Europe prenne une décision, la taxe carbone sera reportée sine die. Nos élus et une partie de la société n'ont pas compris l'importance de l'écologie», lance-t-elle, amère. Parmi eux, le Medef, que Chantal Jouanno accuse d'avoir «planté la taxe carbone. Au nom de la compétitivité. Est-ce que le Medef s'est ému des 2 milliards de bonus distribués aux banquiers ?». Mardi, la présidente de l'organisation patronale Laurence Parisot s'était dite «soulagée, notamment pour toute l'industrie qui n'aurait pas supporté ce nouveau handicap de compétitivité». Dans son réquisitoire, la secrétaire d'Etat met aussi en cause les «céréaliers intensifs», sans s'étendre sur le sujet.

«Je vais parler vrai»

Plus globalement, Jouanno voit dans le détricotage de cette mesure pourtant emblématique le triomphe de «la culture du pouvoir sur la culture de l'action» et juge qu'«on n'est pas complètement sorti d'une forme de monarchie. C'est le pouvoir de l'apparence : officiers de sécurité et gyrophares pour les ministres». Encore plus que l'abandon de la taxe carbone, c'est donc l'organisation même du système politique, ce «cycle permanent et répétitif», que Chantal Jouanno semble dénoncer. Une position difficile à tenir au sein d'un gouvernement.

Interrogée sur une éventuel départ de l'équipe de François Fillon, elle répond pourtant que «la démission est la dernière des solutions». La championne de karaté s'affiche en battante. «On est contraint d'accroître le combat. (…) Et j'ai l'obligation de porter début mai, devant le Parlement, le projet de loi Grenelle 2». Mais pas question pour autant de se taire. A l'avenir, Chantal Jouanno, qui était restée discrète au gouvernement jusqu'à sa candidature aux régionales en Ile-de-France, compte bien faire entendre sa voix : «Il me reste la parole. Je me ferai peut-être exploser mais ce n'est pas grave. Je vais juste parler vrai. Je préfère aller au bout. Je ne suis pas là pour faire de la provoc, mais pour porter la parole que l'écologie n'est l'otage d'aucun clan», explique-t-elle. Avant de conclure : «Quand je prends un coup, je me montre encore plus combative».

Affaire Zemmour. Le Figaro passe l'éponge

Le Figaro a annulé la convocation d'Eric Zemmour, préalable à un licenciement, à la suite des regrets exprimés par l'éditorialiste pour ses propos controversés sur les trafiquants, a annoncé le quotidien, ce jeudi.

«Nous avons bien reçu votre lettre dans laquelle vous regrettez que vos propos dans l'émission de Thierry Ardisson sur Canal + aient pu heurter», écrit la direction du quotidien dans une lettre à l'éditorialiste, dont le texte a été adressé à l'AFP.
«Nous prenons acte que vous n'avez jamais eu l'intention de stigmatiser certains de nos compatriotes (...) Du fait de ces mises au point, nous n'avons donc plus de raison de vous convoquer pour un entretien. Notre réunion du lundi 29 mars est donc annulée», ajoute la lettre qui est notamment signée d'Etienne Mougeotte, le directeur des publications du Figaro.

Excuses à la Licra

L'éditorialiste du Figaro et de RTL avait déclaré le 6 mars dans l'émission animée par Thierry Ardisson «Salut les terriens» sur Canal+: «Les Français issus de l'immigration sont plus contrôlés que les autres parce que la plupart des trafiquants sont noirs et arabes... C'est un fait».

La Ligue internationale contre le Racisme et l'Antisémitisme (Licra) avait alors annoncé son intention de poursuivre le journaliste devant la justice. Une semaine plus tard, M. Zemmour, dans une longue lettre, a exprimé ses regrets au président de la Ligue tout en présentant des arguments à l'appui de sa prise de position.

Principales mesures du G20

Une meilleure transparence des marchés financiers

- La lutte contre les paradis fiscaux : les banques des pays concernés ne pourront plus imposer le secret bancaire aux administrations fiscales sous peine de faire figurer leurs pays sur la liste des pays fiscalement non coopératifs publiée par l´OCDE ;
- Le contrôle des fonds spéculatifs : les fonds d´importance systémique (hedge funds...) devront faire l'objet d'un enregistrement auprès des régulateurs nationaux et seront contraints à une gestion plus transparente ;
- L'encadrement des bonus des traders : les bonus ne pourront plus être discrétionnaires mais devront être approuvés par les conseils d´administration de leurs établissements ;
- La refonte des normes comptables internationales : ces dernières devront être harmonisées en un standard unique afin d´accroitre la sécurité financière.

Le renforcement des institutions financières

- Le triplement des ressources du FMI (de 250 à 750 milliards de dollars) grâce à de nouveaux prêts bilatéraux et à l´augmentation de ses droits de tirages spéciaux ;
- L'augmentation de la capacité de prêt de la Banque Mondiale de 100 milliards de dollards par an sur trois ans ;
- La création d'une organisation mondiale de la finance, le Conseil de Stabilité Financière, qui remplacera le Forum de Stabilité Financière et associera les grands pays émergents.

La lutte contre le protectionnisme

Le G20 a également appelé à lutter contre le protectionnisme et à cet effet, à conclure au plus vite les négociations de Doha.

Bâle III : ce qui fait vraiment peur aux banquiers

Les banquiers n'y vont pas de main morte. Après avoir déclenché la crise, appelé les pouvoirs publics à l'aide, restreint le crédit pour les PME, surpayé leurs traders, voilà qu'ils menacent de ne plus financer l'économie. « On va dans le mur », répètent-ils d'une seule et même voix. A les entendre, les futures normes de solvabilité, dites de Bâle III, qui doivent éviter que les excès de la crise ne se reproduisent, sonnent la fin du financement bancaire. Rien que ça. Une menace redoutable alors que la reprise se fait attendre, tout particulièrement en Europe où, comme les banques aiment à le rappeler, le financement de l'économie dépend à 70 % du crédit bancaire.

Petit retour en arrière. Après la faillite de Lehman fin 2008, le monde a progressivement pris conscience de l'état des bilans des grands établissements et de l'ampleur de l'endettement auquel ils avaient eu recours pour chercher la rentabilité. Autrement dit, du très faible niveau de capital mis en face des actifs ou activités risqués. Capital pourtant nécessaire pour absorber les pertes en cas de défaut. C'est le fameux « levier » : des volumes d'actifs colossaux, financés par très peu de fonds propres, voire pas du tout dans le hors bilan. Résultat : des rentabilités stratosphériques, dépassant 100 % dans certains métiers. Et des recapitalisations massives par les Etats lorsque les défauts sont survenus.

Près de dix-huit mois et plusieurs G20 plus tard, les régulateurs en ont pris l'engagement : les exigences en fonds propres seront relevées des deux côtés de l'Atlantique, notamment dans les activités de marché, et le « levier » sera surveillé avec un indicateur spécifique. Les banques devront aussi rallonger leur refinancement, et ne plus financer des crédits à 15 ans avec de la dette à 3 mois, exercice favori de certains Britanniques avant la crise. Mais voilà que l'industrie de la finance, qu'on attendait plus proactive, crie au scandale. Trop de fonds propres, trop de contraintes sur la liquidité, cela va peser sur la distribution du crédit, nous dit-on. Un raisonnement efficace, mais pas totalement honnête.

En privé, certains banquiers divergent. La réalité, c'est que les banques européennes sont encore trop endettées, beaucoup plus que les banques américaines, même en tenant compte des différences de traitement comptable. Un an et demi après le déclenchement de la crise, leurs bilans valent encore plus de 40 fois leurs fonds propres. Trois fois trop. Si l'on s'en tient au bon vieux ratio de solvabilité qui imposait aux banques de détenir l'équivalent de 8 % de leurs actifs en fonds propres, le multiple ne devrait pas dépasser 12.

Moralité, il faut réduire le levier, facteur redoutable d'amplification et de distribution du risque au reste du marché. Ce qui implique à la fois d'augmenter les fonds propres et de réduire le bilan des banques en cédant des actifs. Un ajustement qui ne doit pas se faire par la restriction du crédit, mais bel et bien là où est logé le risque : dans la banque d'investissement.

De fait, les futures normes de Bâle III agissent en priorité sur les fonds propres alloués aux activités de marché. Dans ces métiers notoirement sous-pondérés en fonds propres, le capital devrait doubler ou tripler. Mais on part de si bas que les banques osent à peine en parler. Elles concentrent l'essentiel de leurs critiques sur l'autre volet des normes, qui vise, lui, à sécuriser le refinancement, en obligeant les banques à anticiper une situation de crise de liquidité d'un mois. Un scénario pas totalement absurde, si on se souvient que la crise de liquidité post-Lehman a nécessité l'intervention des Etats partout dans le monde. Cela n'empêche pas les banques d'affirmer que si on restreint leur capacité à financer le crédit par des ressources empruntées, le financement de l'économie en fera les frais. Pourtant, si l'on s'en tient aux fondamentaux de la banque, les crédits doivent pouvoir être financés par les dépôts des clients, le recours aux marchés devant rester marginal. C'est même la base du métier, la crise l'a rappelé.

Dernière critique émise par les professionnels, la création de « coussins contracycliques », ces réserves de fonds propres que les banques devront constituer en haut de cycle pour faire face aux crises, en réduisant la distribution aux actionnaires. En relevant le niveau général des fonds propres, ces coussins viendraient grever là encore la distribution du crédit. Pourtant, une étude de la Banque d'Angleterre montre que si les banques britanniques avaient réduit de 20 % la distribution du résultat à leurs actionnaires entre 2000 et 2008, elles auraient eu suffisamment de fonds propres pour traverser la crise sans avoir recours aux injections de l'Etat.

La réalité, c'est aussi que, pour les banques, l'enjeu n'est pas celui du financement de l'économie, mais bien celui de la rentabilité. Le premier effet des nouvelles normes, c'est de réduire mécaniquement le rendement des fonds propres des banques, le sacro-saint « RoE ». Mais, c'est là encore une des leçons de la crise, on ne peut pas durablement afficher une rentabilité de 15 % quand la croissance mondiale est de 3 %. La rentabilité des banques doit baisser.

« TF1 ne pourra faire de NT1 un robinet à séries américaines »

C'est oui. Au cours de sa séance plénière de mardi dernier, le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) a autorisé le rachat de TMC et de NT1 par le groupe TF1. Il fixe toutefois plusieurs conditions à ce rachat, concernant notamment NT1, pour qui TF1 a pris des engagements très précis. Michèle Reiser, présidente du groupe de travail sur les « télévisions privées gratuites », et Emmanuel Gabla, le vice-président, ont répondu aux questions des « Echos ».
Vous allez autoriser, sous conditions, le rachat de TMC et de NT1 par TF1. Pourquoi une telle décision, alors que TF1 est déjà très puissant ?

Michèle Reiser. Comme il l'a déjà dit, le Conseil supérieur de l'audiovisuel est favorable à la création de grands groupes audiovisuels français. Pas des groupes tout-puissants, écrasant la concurrence ou poussant à l'uniformisation des contenus. Mais des groupes solides, capables de mettre en oeuvre des synergies, d'innover, d'investir dans la création tout en rivalisant avec les nouveaux acteurs de l'Internet offrant l'accès à des contenus délinéarisés. Le rachat de TMC et NT1 par TF1 s'inscrit dans cette logique. Après de longues discussions, nous avons trouvé un accord. Les conventions des chaînes vont pouvoir être modifiées et signées dès la semaine prochaine.
Qu'allez-vous imposer à TF1 ?

Emmanuel Gabla. L'autorité de la Concurrence, après avoir été destinataire de notre avis, avait déjà imposé un certain nombre de conditions, comme la séparation très claire et contraignante des régies publicitaires ainsi que l'interdiction des promotions croisées en faveur des programmes de TMC et NT1 sur TF1. C'est une obligation lourde pour TF1, car France Télévisions fait par exemple beaucoup de promotion entre ses différentes chaînes, et M6 y a également accès. Cette restriction sur les promotions courra jusque fin janvier 2015, avec une clause de rendez-vous en cas de modification substantielle du paysage audiovisuel ou six mois après l'extinction de la diffusion analogique.
Et comment favoriser le pluralisme en termes de contenus ?

M. R. Un programme diffusé sur TF1 ne pourra être rediffusé que sur une seule autre antenne du groupe, qu'il s'agisse de séries américaines comme d'oeuvres originales françaises. Et cet engagement, qui court jusqu'en 2015, s'appliquera à tous les programmes diffusés depuis début 2007. Les programmes sportifs seront également encadrés, dans la mesure où le groupe ne pourra pas répondre à un appel d'offres impliquant la diffusion sur plus de deux chaînes en mode gratuit.
Mais comment s'assurer que le groupe investira dans la création pour ses petites chaînes ?

M. R. Les obligations financières en termes de production seront certes rapportées au niveau du groupe TF1, qui va mutualiser ses investissements (12,5 % du chiffre d'affaires, NDLR). Une partie de cette production sera primo-diffusée sur TMC ou NT1. Par ailleurs, nous avons exigé en parallèle des obligations quantifiées de diffusion d'inédits par chaîne. Le groupe s'est engagé, sans limitation dans le temps, à diffuser au moins 365 heures de programmes inédits par an sur TMC et 456 heures sur NT1, ce qui correspond à une heure par jour sur TMC et à une heure et quinze minutes sur NT1. C'est une véritable avancée, car ces chaînes n'avaient aucune obligation de diffusion de programmes inédits. NT1 s'est engagée, de surcroît, à exposer des formats innovants et à promouvoir de nouveaux talents. Nous avons même obtenu la diffusion d'une émission hebdomadaire consacrée à la culture sur cette chaîne. Aucune autre chaîne privée gratuite n'est soumise à ce genre d'obligations. TMC et NT1 se sont également engagées en faveur du spectacle vivant, avec l'obligation de diffuser chaque année 6 spectacles sur TMC et 12 sur NT1. Des spectacles qui, pour plus de la moitié d'entre eux, n'auront pas été diffusés sur TF1 dans les deux années précédentes.
Qu'en est-il des heures de grande écoute de NT1, qui, pour l'instant, sont particulièrement favorables puisqu'elles vont de 12 heures à 24 heures ?

M. R. Nous avons obtenu que les heures de grande écoute de NT1 reviennent dans la norme des chaînes généralistes, c'est-à-dire de 18 heures à 23 heures. C'est sur ce créneau horaire que la chaîne devra diffuser 60 % d'oeuvres européennes, dont 40 % d'oeuvres d'expression originale française. Cette modification importante interviendra dès le 1 er janvier 2011, ce qui impliquera un bouleversement dans la programmation de la chaîne. C'est une décision qui est très engageante pour TF1.
Quels sont les autres engagements ?

E. G. TF1 s'est engagé à favoriser l'accès des programmes aux sourds et aux malentendants sur NT1 dès l'année prochaine, avec 50 % des programmes qui leur seront accessibles. NT1 va également s'engager à promouvoir une alimentation saine et équilibrée via un programme hebdomadaire, ce qui représentera un volume de quinze heures par an.
Quelle est, au final, l'ambition du CSA en autorisant cette opération ?

M. R. TMC est une chaîne qui a déjà sa couleur et une convention classique. NT1, par contre, est une chaîne dont la couleur est encore à définir. Son adossement à TF1 doit lui permettre d'enrichir son offre, et l'ambition est que NT1 ne devienne pas un clone de TF1, ni un robinet à séries américaines ou la jumelle d'une autre chaîne. Cette série d'engagements doit permettre à NT1 d'acquérir une identité, une chaîne généraliste ayant sa couleur propre. Ce sera un plus pour le monde de la création comme pour les téléspectateurs.
Dans les télécoms, le régulateur a freiné l'essor de France Télécom. N'êtes vous pas trop généreux avec TF1, qui domine la télévision en France ?

E. G. L'audience ou la part de marché publicitaire de TF1 n'ont rien de comparable avec celle de France Télécom sur le marché des télécoms. La part d'audience de la chaîne est inférieure à 30 %. La baisse du nombre d'opérateurs qu'induit cette opération est compensée par la diversité des programmes.
PROPOS RECUEILLIS PAR NATHALIE SILBERT, DAVID BARROUX ET GRÉGOIRE POUSSIELGUE, Les Echos

Le courage obligatoire


Oublions un instant qu'il s'agit de reprendre la main après des régionales calamiteuses. Oublions que nous sommes à la troisième année du quinquennat. Oublions même qui est l'auteur du discours d'hier : personne ne peut contester l'ambition d'un Président de donner à la France les moyens de rester la cinquième puissance mondiale. Personne ne devrait s'indigner qu'il s'engage à ne laisser personne sur le bas-côté. Personne n'osera critiquer, spécialement en période de crise, un appel à l'unité.

Mais nous ne sommes plus en début de mandat. En trois ans, on a beaucoup désigné les immigrés, les banlieues, les chercheurs, les juges... On a envoyé trop de messages maladroits qui affaiblissent l'autorité présidentielle. On a beaucoup dépensé sans obtenir les résultats annoncés. Peut-on, sans rendre le pays exsangue, sans briser les rapports sociaux ¯ notamment sur la retraite des fonctionnaires ¯ sans rajouter d'anxiété, réaliser, dans les deux ans qui restent, un programme qui exigerait un mandat ?

En politique, avant les faits comptent les mots. Ceux d'hier parlent d'abord à un électorat évanoui, de droite et d'extrême droite. Bien tardivement, Nicolas Sarkozy promet, quitte à menacer l'Europe d'une crise, de voler au secours des agriculteurs. Il cherche à rassurer les personnes âgées et les malades à travers une médecine de proximité repensée. Il assure qu'il va éradiquer les nouvelles violences et contraindre les parents à prendre leurs responsabilités.

En renvoyant aux calendes européennes une taxe carbone victime d'impréparation, il s'adresse à ce même électorat allergique aux impôts et dont l'écologie n'est pas très présente dans les gènes. En confirmant une loi pour interdire la burqa, il est aussi, selon le nouveau mot d'ordre, dans le retour aux fondamentaux, dans une droitisation de sa politique.

Parfois, les mots parlent malgré eux. Insister si fortement sur les réformes qui ne peuvent plus attendre est un aveu, a contrario, qu'elles n'ont pas été lancées depuis trois ans. Admettre le ressenti qu'ont les Français que leur vie quotidienne change peu, revient à concéder une faiblesse de sa gouvernance. Marteler le thème vital de la compétitivité, c'est reconnaître que le pays n'a pas comblé ses retards. Annoncer que l'on allait enfin voir ce qu'on allait voir, c'est relativiser le bilan sécuritaire.

Il y a enfin les mots que l'on ne prononce pas et qui résonnent cependant. Curieusement, Nicolas Sarkozy n'a rien dit de la réduction des déficits, présentée la veille par François Fillon comme l'une des trois priorités du nouveau pacte majoritaire. À l'exception notable des retraites, il n'a pas annoncé la rigueur pour éviter de plomber le pays, voire d'entraîner l'euro et l'Europe dans la tourmente.

Pourtant, puisque le ton demeure celui du volontarisme, il faudrait logiquement s'attendre à d'énormes coupes claires dans la dépense publique et à une chasse drastique aux niches sociales et fiscales.

Autrement dit, plus l'urgence se fait criante sous l'effet de la crise, et plus le risque d'opérer à vif s'accroît. S'il fait ce qu'il dit, Nicolas Sarkozy prend le risque de l'impopularité. Il y a des moments où, entre de bons sondages et le bien commun, entre un rêve de second mandat et l'avenir du pays, on est contraint d'être courageux.

Manifestation à Paris pour réclamer des droits sociaux pour les prostituées

Une centaine de personnes, dont de nombreuses prostituées, ont manifesté mercredi soir à Paris pour réclamer la reconnaissance d'un statut de "travailleur du sexe" assorti de droits sociaux et dénoncer toute vélléité de réouverture des maisons closes, a constaté une journaliste de l'AFP.

Cette manifestation bon enfant a quitté les abords du Sénat pour gagner le Panthéon (Ve arrondissement), résonnant de slogans tels que "on paie des impôts, c'est donc un vrai boulot", "vous couchez avec nous, vous votez contre nous", en référence à la loi de sécurité intérieure (LSI) de 2003 qui a institué le délit de racolage passif dont elles demandent l'abrogation.

Les associations appelant à cette marche - représentant les prostituées tel Le Bus des femmes, le collectif droits et prostitution, le syndicat des travailleurs du sexe (Strass), ou la lutte contre le sida comme Act Up, Arcat - avaient tenu dans la journée leurs 4e "assises de la prostitution" au Sénat.

"Nous sommes contre les maisons closes, les bordels sont totalement anachroniques: nous réclamons le droit commun et pas une réglementation spécifique", a déclaré Maîtresse Gilda, du Strass, lors d'une conférence de presse.

Les participantes à ses assises se réclament d'une prostitution assumée et sans proxénète, qu'elles opposent vivement à la prostitution organisée par des réseaux de traite des êtres humains.

"On est comme vous, on est des membres actifs de cette société, on n'est pas des bêtes de foire qu'il faut enfermer pour protéger ou contrôler", a poursuivi Maîtresse Gilda.

Le Strass entend organiser un modèle de "bordel autogéré", donc sans patron, dans les "semaines à venir" pour démontrer à quelle forme d'organisation de type "économie solidaire" ces prostituées ont réfléchi.

Priorité à droite

Sans doute voulait-il être au-dessus, bien au-dessus du parti qu'il a méthodiquement organisé pour le porter au pouvoir. Depuis son élection, en mai 2007, il n'avait cessé de lui échapper, obstinément, pour construire le roman d'une hyperprésidence soucieuse de gommer tout lien de dépendance. Le chef de l'État était bien décidé à s'affranchir de son propre camp et même de son propre clan. Et à le leur faire comprendre. Après la constitution de son premier gouvernement, les dignitaires de l'UMP, frustrés par la part belle laissée à des personnalités de gauche, ne réclamèrent-ils pas une ouverture « allant jusqu'aux sarkozystes... »
Hier, le président a officiellement refermé cette page de la première partie de son quinquennat. Secoué par l'abstention d'une partie importante de son électorat personnel aux deux tours des régionales, il a semble-t-il fait son deuil d'une pratique politique capable de transcender les frontières partisanes. Certes, il n'a pas voulu perdre la face en semblant rendre les armes, et il s'est présenté comme le défenseur de « la pluralité des opinions ». Mais il rétablit la priorité à droite. L'urgence, c'est de rassurer les siens. De tuer dans l'oeuf une contestation grandissante dans les rangs de sa propre majorité. De revenir aux fondamentaux. De célébrer à nouveau la suprématie de « la valeur travail » sur l'assistanat.
Martin Hirsch, l'homme du CSA, celui qui portait la promesse sociale du 6 mai (« personne ne restera au bord de la route »), est parti. La taxe carbone, qui concrétisait un engagement écologiste volontariste est subordonnée à une taxe aux frontières.
« L'exemplarité », fut-elle solitaire, n'est donc plus à l'ordre du jour, rattrapée par la stratégie classique du rapport de forces. On devait montrer la voie à l'Europe avec une fiscalité environnementale dissuasive. On ne fera, au mieux, que la suivre quand elle aura, elle même, pris l'initiative.
Évidemment, cette nouvelle prudence ne saurait apparaître comme telle. Il faut conjurer à tout prix une giscardisation de son quinquennat en traçant une croix sur l'audace, comme l'avait fait son lointain prédécesseur en 1976. Officiellement, on gardera donc le cap des réformes. Mais on va ralentir le rythme des machines. Le président voulait engager toutes les réformes à la fois - à juste titre - pour faire bouger un pays ankylosé. Il sera plus sélectif. Le sprinter donnera du temps au temps.
Pour se reconstruire, il sacrifiera à la logique éternelle d'un pouvoir qui veut durer : revenir vers les forces qui l'ont élu pour faire la politique pour laquelle il a été élu... Ce président qui a souvent froissé les agriculteurs leur promet maintenant de défier l'Europe au nom de la défense de la PAC. Au mépris, aussi, du fonctionnement des 27 qu'il connaît pourtant bien. Avec regret, peut-être. Mais, il le sait, il n'a plus le choix.

Un nouveau type d'hominidé découvert en Sibérie

Un type d'hominidé ayant vécu il y a 40 000 ans en Sibérie a été identifié grâce à un peu d'ADN retrouvé dans un fragment d'os, selon une étude publiée mercredi 24 mars. Cet hominidé, dont un os de la phalange d'un auriculaire a été retrouvé en 2008 dans une caverne à Denisova, dans les monts Altaï, aurait vécu à la même époque que des hommes de Néandertal et des hommes modernes.
Il s'agit d'un type d'hominidé jusque-là inconnu, selon Johannes Krause (Institut Max-Planck pour l'anthropologie évolutionniste, Leipzig, Allemagne) et ses collègues qui ont analysé un fragment de son ADN issu de mitochondries, les centrales à énergie des cellules."Extrêmement surpris" par cette découverte, le directeur du département de génétique de cet institut a estimé qu'il faudra attendre l'analyse du principal génome issu du noyau des cellules, pour déterminer si l'hominidé de Denisova appartient à une nouvelle espèce ou simplement à un lignage différent.

Il faut remonter jusqu'à un million d'années dans le passé pour trouver un ancêtre commun à l'hominidé de Denisova, à l'homme moderne et à Néandertal dont l'ADN mitochondrial a déjà été analysé, expliquent les chercheurs dans la revue scientifique Nature. L'hominidé de Denisova ne descendrait pas du premier groupe hominidé, appartenant à l'espèce Homo erectus, qui avait quitté l'Afrique voici 1,9 million d'années, soit 900 000 ans avant l'apparition supposée de cet ancêtre commun avec l'homme moderne (Homo sapiens) et celui de Néandertal.

L'HOMINIDÉ POURRAIT REPRÉSENTER UNE QUATRIÈME ESPÈCE ÉTEINTE

Il serait issu d'une migration de représentants du genre Homo hors du continent africain différente de celles effectuées par les ancêtres de Néandertal, il y a 300 000 à 500 000 ans, et les hommes modernes, il y a 50 000 ans. Jusqu'à récemment, on supposait que les seuls représentants du genre humain vivant il y a 40 000 ans étaient les hommes de Néandertal et les Homo sapiens.

La découverte en 2003 en Indonésie du petit homme de Flores, dont le plus récent fossile date de 13 000 ans, a fait supposer l'existence d'une troisième espèce humaine. L'hominidé de Denisova, qui pourrait représenter une quatrième espèce éteinte, "oblige à revoir l'histoire de la récente occupation humaine en Eurasie", souligne un expert britannique, Terence Brown, dans un commentaire publié dans Nature.

Cet hominidé aurait vécu voici 30 000 ans à 48 000 ans, d'après la datation d'échantillons du sol de la grotte où des fragments de son squelette ont été trouvés. Il aurait pu, selon les chercheurs, côtoyer des hommes de Néandertal qui, à la même époque, étaient "présents à moins de 100 kilomètres de la grotte Denisova dans les monts Altaï" et des hommes modernes qui ont vécu dans l'Altaï depuis plus de 40 000 ans.