Le quotidien qui Mark

Les députés ont adopté mardi 27 avril le projet de loi de réforme du crédit à la consommation qui vise à limiter les abus en protégeant mieux les consommateurs et en imposant de nouvelles obligations aux prêteurs. Les groupes UMP et du Nouveau Centre ont voté pour ce projet adopté en juin 2009 en première lecture par le Sénat. Ce dernier devrait procéder à une seconde lecture fin mai.
"C'est un texte en trompe-l'œil inspiré par et pour les prêteurs et contre les emprunteurs. Nous ne pouvons pas nous associer à cette mascarade", a affirmé Jean Gaubert (PS). La ministre de l'économie, Christine Lagarde, avait estimé en présentant son texte qu'il allait "changer la vie des consommateurs parfois fragilisés par la crise". "Il vise à mieux protéger au quotidien les Français sans pour autant décourager le crédit à la consommation parce qu'il leur est utile et nécessaire", avait-elle souligné.

Neuf millions de ménages en France, soit environ un sur trois, utilisent des crédits à la consommation. Les crédits dits renouvelables ou "revolving", qui sont accusés de favoriser le surendettement des ménages, ont le plus progressé ces derniers temps en période de crise économique et de hausse du chômage. Ce texte vise à encadrer la publicité et la distribution de crédit à la consommation et à renforcer l'information des particuliers.

DÉVELOPPER LE MICROCRÉDIT

Il prévoit l'allongement du délai de rétractation du consommateur de 7 à 14 jours ou bien encore la consultation obligatoire par les établissements financiers du fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers. Il est aussi prévu de réduire de dix à cinq ans la durée d'inscription sur ce fichier. Le texte impose que tous les crédits renouvelables comportent une part minimum d'amortissement du capital pour éviter que les emprunteurs remboursent uniquement les intérêts.

Un décret, a précisé le ministère de l'économie, sera publié qui précisera que les crédits de moins de 3 000 euros devront se rembourser en moins de trois ans, les autres en moins de 5 ans. Les procédures de saisie et d'exécution engagées par les créanciers dès le début de la procédure de surendettement seront suspendues et la fonction crédit des cartes de magasins ne pourra pas être activée sans consentement explicite.

Enfin, le texte comporte des mesures destinées à développer le microcrédit afin de favoriser le développement de prêts d'un faible montant en direction des toutes petites entreprises, aux chômeurs ou aux associations. L'idée d'un répertoire national des crédits aux particuliers, appelé "fichier positif", a été rejetée. Après de longues négociations entre la majorité et le gouvernement – la ministre s'y opposait –, il a été décidé de créer un "comité de préfiguration". Celui-ci disposera d'un délai de douze mois pour définir les modalités de la mise en place de ce répertoire des crédits en France. La gauche a critiqué cette démarche, estimant que la création de ce "comité" était en fait un "enterrement de première classe" du "fichier positif".

Un contentieux sur le régime de TVA appliqué aux fournisseurs d'accès internet français menace d'augmenter lourdement la fiscalité sur les opérateurs. Déjà exaspérés par une accumulation de taxes, il est très probable qu'ils répercutent la fin de la TVA réduite sur le prix des abonnements.

Grâce à Bruxelles, la question ne sera bientôt plus de savoir si les prix des forfaits ADSL vont augmenter, mais de combien. La Commission européenne a en effet mis en cause le régime fiscal appliqué par la France aux offres triple play, sur lesquelles deux taux de TVA sont pratiqués : un taux réduit de 5,5% sur la moitié de la facture, et un taux normal de 19,6% sur le reste. La France pourrait être obligée de revenir sur ce système, ce qui représenterait un coût de plusieurs centaines de millions d'euros pour les FAI.
Pourquoi la France est en infraction

La législation européenne permet d'appliquer le taux réduit de TVA aux services de diffusion de télévision, mais pas aux services de fourniture d'accès internet ou de téléphone. Le taux à 5,5%, en France, a été mis en place lors du lancement des forfaits ADSL comprenant des chaînes de télévision. Or, tous les abonnés n'ont pas techniquement accès au service de télévision, bien que le taux à 5,5% s'applique sur quasiment tous les forfaits ADSL. Ce qui constitue une première infraction, car dans ces cas là le taux réduit s'applique mécaniquement à l'Internet et au téléphone. Secundo, la TVA réduite n'est pas censée s'appliquer aux services fournis par voie électronique. Tertio, une application forfaitaire est incompatible avec la directive européennes, qui pose que deux taux ne peuvent s'appliquer que s'ils correspondent à deux prestations distinctes. En tout, pas moins de sept motifs d'infractions auraient été relevés par la Commission, indique La Tribune, premier quotidien à avoir révélé l'information.

Par conséquent, c'est le taux normal qui doit s'appliquer par défaut, à moins que la télévision ne constitue la prestation principale des forfaits triple play. "Une mise en demeure a été envoyée aux autorités françaises en mars", a déclaré à l'AFP la porte-parole de la Commission chargée des questions de fiscalité, Emer Traynor. Il s'agit de la première étape de la procédure d'infraction. La France a deux mois pour fournir des explications ou modifier sa législation, à défaut de quoi Bruxelles peut lui envoyer un "avis motivé". En troisième lieu, la Commission peut aller jusqu'à saisir la Cour européenne de justice.
Onde de choc sur les abonnés et les industries culturelles

Le directeur général de la Fédération française des télécoms, Yves Le Mouël, évalue l'impact d'une suppression du taux réduit de TVA pour les opérateurs à "plusieurs centaines de millions d'euros", ce qui engendrerait une hausse des tarifs d'abonnement de "plusieurs euros" pour les clients.

Grâce au système de TVA réduite, les FAI économiseraient au moins 200 millions d'euros par an, pour une contrepartie - la cotisation au compte de soutien à l'industrie des programmes audiovisuels (Cosip) - estimée à 100 millions d'euros.

L'industrie de la production audiovisuelle et cinématographique française n'est pas la seule qui pâtirait de la charge portée par Bruxelles. La musique aussi. Le gouvernement avait en effet imaginé élargir la quote-part de la TVA à 19,6% pour financer la carte musique jeunes, un système de subvention au téléchargement légal dédié aux jeunes. Faire l'inverse (élargir la part de la TVA à 5,5%) était par ailleurs une botte secrète de la Sacem et de l'Adami pour faire payer aux FAI une contribution destinée à compenser les pertes de l'industrie musicale liées au piratage sur internet. Si l'avantage fiscal disparaît totalement, il y a encore moins de chance que les FAI soient disposés à accepter une nouvelle ponction sur leur chiffre d'affaires.

Les FAI trop taxés ?

C'est que les fournisseurs d'accès sont depuis quelques années la muse préférée des créateurs de taxe. En outre, ils sont soumis à une sorte de taxe indirecte sous la forme d'investissements obligatoires destinés à appliquer de nouvelles lois : Hadopi (la question du financement des solutions techniques qui doivent être mises en oeuvre par les FAI pour répondre aux sollicitations de la Haute Autorité n'est d'ailleurs pas encore tranchée, ce qui pourrait bloquer l'envoi des premiers courriers d'avertissement), Loppsi 2, ouverture du marché des jeux en ligne.

"Ca commence à faire beaucoup", résume le porte-parole d'un opérateur, pour lequel la question de l'augmentation des prix et des répercussions sur les investissements commence à se poser sérieusement. Yves Le Mouël s'en émouvait lors de ses voeux fin 2009, parlant d'un "déferlement législatif impactant le secteur des télécoms". "On les dit riches parce qu'ils font des bénéfices importants relativement à d'autres secteurs d'activité, en oubliant souvent que ces mêmes opérateurs développent une activité fortement capitalistique et investissent bon an mal an, de 6 à 7 milliards d'euros chaque année", jugeait-il alors.

Parmi les différentes taxes que payent les FAI, l'une d'entre elles fait d'une autre procédure d'infraction de la Commission européenne contre la France, sur une plainte de la FFT : la taxe sur l'audiovisuel public, qui représenterait "une charge de près de 350 millions d'euros par an" selon Yves le Mouël.

"Les charges deviennent insupportables pour les opérateurs", explique Yves le Mouël, qui ne voit pas comment les FAI vont pouvoir continuer à les absorber sans augmenter leurs prix ou rogner sur leurs investissements dans les réseaux. Le résultat sera probablement "un mixte des deux".

L'ensemble des taxes destinées à financer la création et les offres légales représenteraient plus de 5 euros par mois dans le prix de chaque abonnement. Soit "entre plus de 50 millions d'euros pour 2009", calcule-t-on chez un opérateur. Le droit fiscal européen risque de prendre une tournure très concrète pour les internautes.

La hausse du prix du pétrole et les conséquences de l'éruption du volcan islandais vont faire grimper le coût des billets d'avion. Selon le site Kelkoo et le Center for Economics and Business Research, un trajet en avion coûtera 5,2 % de plus, soit une hausse de 21 euros par billet en moyenne pour un surcoût global de 820 millions d'euros pour les consommateurs.
Les pertes subies par les compagnies aériennes en raison de la paralysie du trafic pourraient dépasser 1,5 milliard d'euros d'ici à la fin de la semaine, prévoit le rapport, soulignant que la plupart des compagnies européennes étaient déjà en difficulté avant l'éruption du volcan islandais. Par ailleurs, le coût du baril de pétrole a bondi de 74 % au premier trimestre 2010. Le carburant représente près d'un tiers des coûts d'exploitation des compagnies aériennes.

Dans les mois à venir, les perturbations provoquées par le volcan islandais Eyjafjijll sont susceptibles d'affecter encore la demande pour le transport aérien, dans la mesure où d'autres éruptions pourraient à nouveau bloquer le trafic aérien, estime le rapport. Dans ce contexte, une partie des consommateurs pourraient opter pour des vacances à domicile ou choisir des modes de transport alternatifs.

Tartef, Renos, Alureon. Derrière ces noms barbares se cachent le top 3 des programmes malveillants qui ont infectés les ordinateurs français au second semestre 2009, selon le huitième Security Intelligence Report de Microsoft. La faute, le plus souvent, au manque de mises à jour du système et des logiciels.
Selon l'entreprise, la majorité des possesseurs de PC a intégré l'importance d'effectuer des mises à jour de leur système d'exploitation Windows. Mais tout se complique lorsqu'il s'agit de mettre à jour des logiciels comme Acrobat Reader, Windows Office, Flash... "75,7 % des attaques ciblant Microsoft Office ont mis à profit une vulnérabilité pour laquelle une mise à jour était disponible depuis trois ans", précise le rapport. Des failles dans lesquelles s'engouffrent les pirates, à coup de PDF ou de fichiers Word vérolés, permettant de prendre le contrôle de l'ordinateur à distance, et de récupérer des données personnelles, comme les codes de carte bleue.

LES PIRATES JOUENT SUR LES PEURS

Les pirates s'adaptent aux nouvelles pratiques des particuliers : l'infection numéro 1 en France au second semestre 2009 est ainsi Tartef, un ver qui cible les joueurs en ligne (près de 190 000 ordinateurs désinfectés par Malicious Software Removal Tool, l'outil de suppression des logiciels malveillants).

Autre source d'infection, les scareware, ces programmes qui jouent sur les peurs des utilisateurs. Classiquement, l'internaute, en se rendant sur une page Internet piégée, voit apparaître à l'écran une imitation de logiciel antivirus lui indiquant que son système est vérolé. Pour y remédier, il doit acheter le faux antivirus en ligne... qui est lui-même rempli de fichiers corrompus. "Quand on dit aux gens que leur ordinateur a un problème de sécurité, ils y croient, qu'importe si on leur dit en français ou en anglais", souligne Bernard Ourghanlian, directeur technique et sécurité chez Microsoft.

LES ENTREPRISES EN CAUSE

Ces problèmes sont démultipliés dans le monde de l'entreprise, constate Microsoft. Ces dernières "mettent du temps à effectuer des mises à jour, et proposent des mots de passe beaucoup trop faciles à deviner : 'administrateur', 'administrator', 'mot de passe'...", souligne Bernard Ourghanlian. Conséquence, 70 % des entreprises du CAC40 et plusieurs ministères ont été infectés l'an passé par le ver Conficker.

Plus surprenant, des vers que l'on croyaient éradiqués depuis des années, tel Blaster (aussi connu sous le nom de Lovsan), qui avait affolé le monde informatique en 2003, continuent d'infecter des machines. Blaster aurait touché une grande entreprise publique et deux sociétés du CAC 40 en 2008, selon Microsoft. D'après le rapport de sécurité, plus de la moitié des menaces désinfectées sur les ordinateurs français au second semestre 2009 concernait des vers (18 %) ou des chevaux de Troie (40 %), alors que les virus étaient très marginaux (2,8 %). La France connaîtrait un taux d'infection de 5,6 pour mille ordinateurs, en dessous du taux mondial de 7 pour 1 000.

Arborant des tee-shirts imprimés du slogan "fauchés comme les blés ", les producteurs de grandes cultures, céréaliers en tête, devaient mardi 27 avril organiser, à l'appel de quatorze fédérations régionales des syndicats d'exploitants agricoles et avec le soutien de la FNSEA, un grand défilé de tracteurs dans Paris, pour dénoncer la baisse de leur revenu et exprimer leur vive inquiétude sur l'avenir de la politique agricole commune (PAC).
MILLE DEUX CENTS TRACTEURS ATTENDUS

Les organisateurs n'attendaient pas moins de 10 000 manifestants et 1 200 tracteurs. Par cette démonstration de force, les céréaliers, entendent obtenir des "mesures concrètes et immédiates", pour ne pas finir l'année "totalement exsangues". En 2009, la filière a accusé une nouvelle baisse de 50% de ses revenus, lesquels avaient déjà en 2008 enregistré un recul de 30%.

"L'image du céréalier à l'aise est tenace mais elle est fausse ", lâche Michel Masson, président de la FRSEA de la région Centre. Le revenu moyen d'un exploitant céréalier est tombé en 2009 à 15 200 euros annuel, ce qui néanmoins reste supérieur à bien d'autres types de culture.

La récolte 2009, une des plus élevée des dix dernières années, a pourtant été "bonne, voire excellente", ne cache pas Thierry Bontour, président de la FRSEA Nord Bassin parisien. Mais après deux années "euphoriques" en 2006 et 2007, les cours mondiaux des céréales se sont depuis effondrés. " Et aujourd'hui, en dépit des petits soubresauts de ces derniers jours, ils ne présentent aucune perspective de redressement alors que nos charges restent élevées. L'année 2010 s'annonce catastrophique, martèle cet exploitant, d'autant qu'en plus nous faisons cette année à la mise en application du rééquilibrage des aides de la PAC".

En février 2009, Michel Barnier, alors ministre de l'agriculture, plaidant pour une PAC plus équitable, a décidé de rééquilibrer la distribution des aides directes au profit des laissés-pour-compte du système, notamment les éleveurs ovins, les agriculteurs de montagne ou producteurs "bio". Un rééquilibrage qui devait se traduire pour les céréaliers, les plus favorisés jusqu'alors, par une baisse de leurs subventions.

"Cette redistribution a été décidé lorsque les prix étaient hauts. Mais aujourd'hui, relève Dominique Chambrette, vice-président de l'Association générale des producteurs de blé et autres céréales (AGPB), les prix sont retombés très bas et ce rééquilibrage se traduit par un manque à gagner de 80 euros à l'hectare [les subventions étant tombées en moyenne à 260 euros par hectare]. Or, sachant qu'en moyenne les exploitations céréalières ont une superficie de 120 hectares, la perte peut s'élever à près de 10 000 euros", plaide-t-il.

Le 6 avril, lors d'un déplacement dans l'Essonne, Nicolas Sarkozy a refusé de revenir sur ce rééquilibrage, promettant cependant d'accélérer la mise en place d'un comité de suivi des céréales. C'est dans le cadre de ce comité de suivi, réuni pour la première fois le 14 avril, que le ministre de l'agriculture Bruno Lemaire entend aujourd'hui examiner les problèmes de la filière. Reste que cette instance ne remettra pas ses conclusions avant la fin de l'année, un délai jugé évidement trop lointain par les producteurs.

S'il n'ignore pas l'impact de la baisse des cours, ni celui du rééquilibrage des aides PAC sur la situation des céréaliers, le ministre refuse "toute précipitation". "Il faut que nous trouvions les outils permettant aux céréaliers de faire face aux fluctuations conjoncturelles des cours, mais cela doit se faire dans le cadre d'un plan de développement de la filière et pour cela il faut que nous menions un travail de fond sur les écarts de compétitivité avec nos voisins européens", soutient M. Le Maire qui écarte, vu l'état des finances publiques, l'idée d'aides immédiates.
Laetitia Van Eeckhout

On ne s'attaque pas à un mythe comme ça ! Et ce n'est pas Arnold Schwarzenegger, ancien quasi-indestructible Terminator qui dira le contraire ! Les lettres géantes H.O.L.L.Y.W.O.O.D., surplombant Los Angeles, sont désormais à l'abri des promoteurs immobiliers. En effet, les 12,5 millions de dollars nécessaires à l'achat des terrains alentours ont été réunis, a annoncé Schwarzenegger, gouverneur de Californie.

« Je suis fier d'annoncer que les 12,5 millions de dollars ont été réunis, et que nous allons protéger ces terrains historiques », a déclaré l’ancien Terminator, au pied des lettres monumentales qui s'étendent sur les collines d'Hollywood, le quartier historique du cinéma.

L'Etat de Californie a participé à hauteur de 3,1 millions de dollars, les autorités locales ont apporté 2,7 millions et les donateurs privés 6,7 millions.

Si les fonds n’avaient pas été réunis, un consortium immobilier avait prévu de construire des résidences de luxe à proximité des lettres, construites en 1923 et hautes de 14 mètres.

Merci Spielberg, Tom Hanks…

« Tout le monde sait que ce sont probablement les lettres les plus mythiques et les plus connues au monde. C'est un symbole de rêves, d'opportunités et d'espoir », a estimé Schwarzy.

L'ancien acteur n'a pas hésité à évoquer ses souvenirs personnels pour justifier son engagement. « Dans les moments difficiles, quand j'étudiais l'anglais ou que je m'entraînais en salle de sport cinq heures par jour pour réussir à Hollywood, ce que j'avais toujours en tête, c'était les lettres d'Hollywood ».

Parmi les donateurs privés, le gouverneur a remercié le cinéaste Steven Spielberg, l'acteur Tom Hanks, la philanthrope Aileen Getty, la fondation du joaillier américain Tiffany, ainsi que les studios de cinéma hollywoodiens.

Il a également précisé que quinze autres Etats américains avaient fait des dons, ainsi que dix pays étrangers.

Nicolas Sarkozy et François Fillon ont retrouvé en avril leurs niveaux de popularité d'avant les élections régionales, selon un sondage LH2-NouvelObs.com publié lundi sur le site du Nouvel Observateur. 38 % des Français ont ainsi une opinion positive de Nicolas Sarkozy, soit 3 points de plus qu'en mars. François Fillon gagne 2 points, à 49 %. « La popularité du couple exécutif revient à son niveau d'avant les élections régionales », écrit l'institut.

Selon LH2, l'image de Nicolas Sarkozy s'améliore « au sortir d'un mois marqué par les rumeurs autour du couple présidentiel mais aussi par des déplacements en banlieue qui ont notamment souligné le réengagement du Président sur le terrain sécuritaire ».

L'institut relève
que Nicolas Sarkozy bénéficie d'un regain de popularité auprès de son électoral traditionnel : 59 % des 65 ans et plus (+14 pts) et 53 % des retraités (+ 12 points) ont une opinion positive du chef de l'Etat tout comme 71 % des sympathisants de droite (+6 pts) et surtout 87 % de ceux de l'UMP (+11 pts).

Par ailleurs, seuls 32 % des Français déclarent faire confiance à Nicolas Sarkozy pour réussir à améliorer la situation de la France et des Français au cours des deux années de quinquennat restantes, dont seulement 8 % "tout à fait".

A l'inverse, 65 % des Français ne lui font pas confiance dont 43 % "pas du tout", ce qui illustre, écrit LH2, « une résignation nette à l'égard de l'efficacité probable de l'action présidentielle entre 2010 et 2012 ».

Sondage réalisé les 23 et 24 avril par téléphone, auprès d'un échantillon de 1 009 personnes, représentatif de la population française âgée de 18 ans et plus, selon la méthode des quotas.